2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public  759 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/202 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public  920 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/203 Sujet : urbanisme Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-204 Droit de préemption urbain – Instauration sur la commune de Villefargeau  1171 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/204 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-205 Élaboration du plan local d'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1488 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/205 Sujet : urbanisme Organisme : Chitry (Yonne) Lieu : Chitry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-206 Élaboration du plan local d'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1385 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/206 Sujet : urbanisme Organisme : Jussy (Yonne) Lieu : Jussy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-207 Élaboration du plan local d'urbanisme d'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1362 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/207 Sujet : urbanisme Organisme : Escamps (Yonne) Lieu : Escamps (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-208 Élaboration du plan local d'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1447 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/208 Sujet : urbanisme Organisme : Vincelottes (Yonne) Lieu : Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)  1049 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/209 Sujet : urbanisme Organisme : Irancy (Yonne) Lieu : Irancy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)  1025 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/210 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d'Appoigny – Avis  689 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/211 Sujet : inondation Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Petits Fleurs Boudin " située sur la commune d'Augy  759 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/212 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Augy (Yonne, France) -- Zone d'activités Petits Fleurs Boudin Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Les Bréandes " située sur la commune de Perrigny  742 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/213 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-214 AuxR_Parc – Vente des lots n° 3, 4 et 23  1013 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/214 Sujet : zone d'activités / propriété publique / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l'année 2020  1052 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/215 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  977 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/216 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Scarpe (Auxerre ; 2019-2021) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  952 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/217 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Disha (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-218 Boutique tremplin Restaurant l'Évidence – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  929 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/218 Sujet : finances locales / action économique Organisme : L'Évidence (Chevannes ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  940 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/219 Sujet : finances locales / action économique Organisme : La Petite marchande (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-220 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'hôtel Ibis Auxerre Centre  1027 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/220 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Hôtels Ibis Auxerre Centre (Auxerre ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-221 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la société Ycare  998 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/221 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Ycare (Appoigny ; 2009-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
