2002-103 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/67 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-104 Représentation du conseil municipal auprès de la société anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – modification  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/68 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-105 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton d'Auxerre-nord – avis du conseil municipal  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/69 Sujet : circonscription territoriale Lieu : Auxerre-Nord (Yonne, France ; canton) / Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-106 Adhésion à l'Association française d'échanges et d'initiatives  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/70 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-107 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/71 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-108 Actes de gestion courante  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-109 Auxerre Magazine – vœu n° 1 du groupe « Union pour Auxerre »  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/73 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-110 Programme régional pour l'environnement, la maîtrise de l'énergie et des déchets (PREMED) – vœu n° 2 déposé par le groupe « Union pour Auxerre »  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/74 Sujet : traitement des déchets / protection de la nature / conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 juin 2002  4 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 juin 2002  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/77 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Martin « Présentation du dispositif des correspondants de nuit » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/78 Sujet : surveillance des bâtiments / élu Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jacques Hojlo « Réorganisation des services de l'OPM-HLM » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/79 Sujet : logement social / structure administrative Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Fiscalité locale : mieux faire jouer la solidarité de l'État » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/80 Sujet : impôts locaux / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, relatif à la mise en place des groupes régionaux d'intervention (GIR) 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/81 Sujet : agent de la force publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation des courriers adressé à Mme la Préfète, au président du conseil général de l'Yonne, au président du conseil régional de Bourgogne, du courrier reçu de ce dernier, suite au vœu du conseil municipal sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes le 25 avril 2002 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/82 Sujet : transport ferroviaire / élu Organisme : Yonne. Préfecture / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Yonne Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur le remplacement d'un matériel volé à l'école élémentaire Rive Droite ; réponse de Jean-Paul Rousseau 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/83 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Rive-droite (1990-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 juin 2002  1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/84 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-111 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – présentation de l'avant-projet sommaire – demandes de subventions  7 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/85 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-112 Office public municipal d'HLM – quartier Saint-Siméon – installation d'antennes collectives – demande de garantie pour un emprunt de 432 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/86 Sujet : logement social / télédiffusion / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
