2002-113 Budget principal ville – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/87 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-114 Budget principal ville – compte administratif 2001 – affectation des résultats  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/88 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-115 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/89 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-116 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001 – affectation des résultats  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/90 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-117 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/91 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-118 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001 – affectation des résultats  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/92 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-119 Budget annexe du crématorium – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/93 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-120 Compte de gestion du receveur municipal pour 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-121 Fixation des taux d'abattement de la taxe d'habitation  3 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/95 Sujet : impôts locaux / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-122 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération n° 33 au Plan Local d'Urbanisme  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/96 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-123 Réhabilitation d'un immeuble 48 rue Saint-Pèlerin – constitution de servitudes de vues droites  3 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/97 Sujet : aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-124 Demande de protection du vignoble du Clos de la Chaînette, par le centre hospitalier spécialisé de l'Yonne, propriétaire des lieux  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/98 Sujet : viticulture / patrimoine culturel / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Clos de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-125 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le conseil régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/99 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-126 Programme de travaux d'urgence 2002 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/100 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-127 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – Consolidation des structures et restauration de vitraux – avenants aux marché de travaux avec les entreprises SATR, Dulion, Pianon, Art et Vitrail  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/101 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-128 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Leroy  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/102 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-129 Aide financière pour les champions sportifs auxerrois  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/103 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-130 Centre d'information et de recherche en psychologie et psycho-analyse appliquée (CIRPA) – attribution de subvention  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/104 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-131 Parking du Pont – actualisation du projet de travaux – revalorisation de l'enveloppe financière – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/105 Sujet : commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-132 Réfection d'étanchéité en toiture – programme 2002 – consultation des entreprises – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/106 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
