2002-84 Création d'un poste d'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/47 Sujet : politique de la ville / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-85 Élection de l'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/48 Sujet : politique de la ville / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002  1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-86 Régime indemnitaire des élus  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/50 Sujet : élu / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-87 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/51 Sujet : établissement d'enseignement / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-88 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/52 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-89 Aménagement d'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/53 Sujet : maintien de l'ordre / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-90 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/54 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-91 Exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/55 Sujet : exonération fiscale / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-92 Exonération exceptionnelle des droits de place (UCAA)  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/56 Sujet : exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-93 Projet d'implantation d'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d'Épargne  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/57 Sujet : propriété publique / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-94 Cession au Conseil Général de l'emprise nécessaire à la modification de l'entrée du collège Paul-Bert  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/58 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-95 Convention OREB/Ville d'Auxerre  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/59 Sujet : environnement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l'entreprise TPA  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/60 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-97 Travaux d'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/61 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/62 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-99 Entretiens d'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/63 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/64 Sujet : association / action culturelle / finances locales Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-101 Acquisition d'un balisage auprès de l'Association sportive Boulogne canoë kayak  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/65 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-102 Bourses communales 2002  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
