Question de Dominique Mary sur le conservatoire de la nature ; réponse de Jean-Paul Rousseau  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/7 Sujet : association / protection de la nature / élu Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur le projet d'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/8 Sujet : opération d'urbanisme / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Bernard Brémont sur la situation au Proche Orient 1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/9 Sujet : relations internationales / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 avril 2002  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-58 Accueil de la petite enfance – création d'un pôle enfance – principe de l'opération – plan de financement  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/11 Sujet : enfant / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-59 Vente à l'OPM-HLM d'un terrain 19, rue de l'Alouette  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/12 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-60 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l'Alouette – participation financière de la ville  4 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-61 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville  4 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/14 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-62 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/15 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-63 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 2 et 3 place de l'hôtel de ville (la Botte d'or)  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l'État – financement  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/17 Sujet : association / insertion professionnelle / emploi aidé / personnel Organisme : Le Phare emploi Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-65 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-66 Demande d'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics  5 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/19 Sujet : installation classée / traitement des déchets Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-67 Programme d'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel  8 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/20 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-68 Exposition Alain Bourbonnais – demande de subvention auprès de la DRAC  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/21 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Personne : Bourbonnais, Alain (1925-1988) Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-69 Festival « Tête de l'Art » – attribution de subvention  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/22 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-70 Maison des Jeunes et de la Culture – convention avec la ville  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/23 Sujet : association / action culturelle / finances locales Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/24 Sujet : patrimoine culturel / finances locales / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu »  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/25 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens »  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/26 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
