Intervention de Guy Férez « La vie des associations »  1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/47 Sujet : association / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord' » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/48 Sujet : ancien combattant / élu / commémoration Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/49 Sujet : ancien combattant / élu / commémoration Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Denis Roycourt lue par Denis Martin annonçant la conférence débat du 13 mars 2002 sur le traitement des déchets 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/50 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Debelle suite à l'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/51 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/52 Sujet : élu / condition des personnes et des biens Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 7 mars 2002  1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords  5 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/54 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-30 Implantation d'un skate park sur le site des Montardoins  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/55 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l'année 2002  13 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/56 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-32 Avenant au Contrat de ville de l'Auxerrois 2000-2006  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/57 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/58 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-34 Subventions 2002 aux associations – 1re affectation  11 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/59 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-35 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-36 Fiscalité directe locale – taux 2002  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/61 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-37 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/62 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-38 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/63 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-39 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/64 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-40 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/65 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-41 Programme voirie 2002  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/66 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
