2002-15 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/27 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/28 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l'école des Clairions  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/29 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-18 SCI Résidence les Rives de l'Yonne – réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement et convention de concession  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/30 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d'offres  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/31 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l'ADEME  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/32 Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales Organisme : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-21 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/33 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-22 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/34 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-23 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/35 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-24 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/36 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-25 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/37 Sujet : aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-26 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/38 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-27 Actes de gestion courante  5 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-28 Adhésion d'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/40 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 mars 2002  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 7 mars 2002  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur la demande d'extension de l'hypermarché Casino 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/44 Sujet : grande surface commerciale / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jacques Holjo « Point d'étape sur l'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/45 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Jacques Hojlo « présentation du dossier contrat de ville 2002 » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/46 Sujet : politique de la ville / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
