2001-333 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/74 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-334 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 21 952,66 € (144 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/75 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-335 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 906,96 € (452 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/76 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-336 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/77 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-337 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 74 242,67 € (487 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/78 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-338 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 282 488,03 € (1 853 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/79 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-339 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 396 367,44 E (2 600 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/80 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-340 Changement de nom de la partie haute de la rue des Vauviers (impasse de la Clairière)  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/81 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Clairière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-341 Association Service Compris – représentation de la ville – modification  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/82 Sujet : association / musique / élu Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-342 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/83 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-343 Actes de gestion courante  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/84 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-344 Marché avec les Francas pour l'accompagnement à la mise en œuvre d'un Projet Éducatif Local  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/85 Sujet : projet éducatif Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001  81 vues Cote : 513 W 28/86 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001  15 vues Cote : 513 W 28/87 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
 4 vues Date : 2002-03-07/2002-03-07 Cote : 513 W 29/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2002  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Roycourt sur l'opération propreté renforcée 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/4 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions de Denis Roycourt sur le schéma départemental de transports inter-urbains 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/5 Sujet : transport en commun / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l'Yonne ; réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/6 Sujet : élu / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
