Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 20 décembre 2001  1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/35 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/36 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/37 Sujet : finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/38 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur la situation des emplois jeunes salariés du Phare Emploi et réponse d'Anne Martinez 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/39 Sujet : association / insertion professionnelle / personnel Organisme : Le Phare emploi Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/40 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002  7 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/42 Sujet : finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/43 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Charte de fonctionnement de démocratie participative  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/44 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Réponses d'Anne Martinez aux questions de Patrick Tuphé  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2001  1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/46 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-305 Budget primitif 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/47 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-306 Versement d'acomptes sur subventions  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-307 Exercice 2002 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2002  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/49 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-308 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-309 Renégociation de dette – exercice 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/51 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-310 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2001  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/52 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-311 Attribution de subventions  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/53 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
