2001-287 Bâtiments communaux – Travaux de maintenance et petites rénovations 2002-2003 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/14 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-288 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2002 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/15 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-289 Approvisionnement en fournitures et produits courants – année 2002 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/16 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-290 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Lauréseb et Delagneau  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/17 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-291 Parking de l'Arquebuse – réparations suite au sinistre incendie du 6 août 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Lapied  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/18 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-292 Marché de Noël – convention avec l'association des amis du grand Noël bourguignon d'Auxerre  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/19 Sujet : association / manifestation commerciale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-293 Reversement à l'Association française contre les myopathies, de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec, dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/20 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-294 Clôture de l'exercice comptable 2001  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/21 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-295 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles », des archives municipales d'Auxerre  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/22 Sujet : manifestation culturelle Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-296 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC Foncier de 299 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/23 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-297 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/24 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-298 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 190 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnei du logement de l'Yonne  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/25 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-299 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/26 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-300 Maintenance du photocopieur couleur professionnel – avenant n° 1 au contrat avec la société Millot Reprographie  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-301 Recrutement d'un ingénieur contractuel pour le bureau d'études des travaux publics  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-302 Plan informatique dans les écoles – demande de subvention à l'Etat  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/29 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-303 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/30 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-304 Actes de gestion courante  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 décembre 2001  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2001  24 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
