Communication de Jean-Pierre Colin « l'OMC menace le service public d'éducation »  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/65 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/66 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/67 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions de Dominique Mary sur la place des Véens et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/68 Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/69 Sujet : liaison douce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine et réponse 1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/71 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité et réponse du maire 1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/72 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton et réponse de Denis Martin 1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/73 Sujet : liaison douce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions de Dominique Mary sur la place des Véens (et réponse de Brigitte Debelle) et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin (réponse de Denis Martin)  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/74 Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-263 Adhésion de la commune d'Augy à la communauté des communes de l'Auxerrois – avis du conseil municipal  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/75 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Augy (Yonne) / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-264 Modification de l'article 4 (compétence aménagement de l'espace) des statuts de la communauté des communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/76 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-265 Communauté des communes de l'Auxerrois – création d'un syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise  4 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/77 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-266 Fonds d'investissement petite enfance – demande d'aide financière  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/78 Sujet : enfant / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-267 Contrat enfance avec la Caisse d'allocations familiales  11 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/79 Sujet : politique de la ville / projet éducatif Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-268 Théâtre municipal – délégation de service public à l'association icaunaise de diffusion artistique (AIDA)  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/80 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-269 Construction des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/81 Sujet : politique de la ville / installation sportive / finances locales / équipement socio culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-270 Travaux d'aménagement des locaux d'accueil des quartiers pour les enfants et utilisés par les associations – plan de financement  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/82 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-271 Dotation de solidarité urbaine – bilan 2000  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/83 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-272 Attribution de diverses subventions  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/84 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
