2001-248 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/45 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-249 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER acquisition – amélioration d'un pavillon, 58 avenue Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 295 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/46 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-250 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – Résidence Léon Peigné – allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 49 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/47 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-251 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements, résidence Léon Peigné, allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS de 136 441,87 E (895 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/48 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-252 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – résidence Léon Peigné – allée Jules Verne – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS FONCIER de 85 523,90 E (561 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/49 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-253 Office public municipal d'HLM – Travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 800 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/50 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-254 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – prorogation du contrat  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/51 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-255 Règlement intérieur du conseil municipal  14 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/52 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-256 Création d'un comité d'hygiène et de sécurité  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/53 Sujet : personnel / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-257 Modification de l'effectif réglementaire  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/54 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-258 Création du poste de directeur des systèmes d'information  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/55 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-259 Création d'un emploi de contractuel – annulation de la délibération  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/56 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-260 Attribution d'une indemnité horaire d'enseignement  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/57 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-261 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/58 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-262 Actes de gestion courante  6 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 octobre 2001  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/60 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2001  23 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2001  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/62 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « Une communauté d'agglomération ? »  8 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/63 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Pierre Perreau sur la politique d'accueil de la petite enfance  5 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/64 Sujet : enfant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
