2001-273 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/85 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-274 Sécurité aux abords des établissements scolaires – aménagement de la rue de I'lle aux plaisirs – avenant n° 1 au marché de travaux avec SCR Bourgogne  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/86 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-275 Fourniture de produits et matériels d'entretien ménager et industriel pour 2001 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise BHE Sanicity  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/87 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-276 Création du poste de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/88 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-277 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/89 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-278 Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l'État pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/90 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-279 Actes de gestion courante  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/91 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 novembre 2001  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 29 novembre 2001  17 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Plan de mandat 2001-2007 : une ville du possible »  9 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/4 Sujet : vie politique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Les orientation budgétaires 2002 »  5 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 novembre 2001  1 vue Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-280 Budget primitif pour 2002 – débat sur les orientations budgétaires  18 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-281 Attribution de subventions  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-282 Contrat de ville 2001 – 4e affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/9 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-283 Admissions en non valeur  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-284 Installation d'un point de contact de police de proximité Rive Droite  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/11 Sujet : police / politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-285 Dalle Sainte-Geneviève – reprise du complexe d'étanchéité  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/12 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-286 Programme des travaux d'urgence 2001 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/13 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
