2002-42 Programme 2002 des travaux d'éclairage public  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/67 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d'écoles et abords – demandes de subventions  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/68 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-44 Couleurs de l'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/69 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-45 Accueil de « 1, 2, 3 cirque » à Auxerre  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/70 Sujet : entreprise de spectacle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-46 Autorisation d'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/71 Sujet : domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Caillottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-47 Convention 2002 avec le Centre d'aide par le travail  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/72 Sujet : association / finances locales / travailleur handicapé Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-48 Convention 2002 avec l'association Renouer  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/73 Sujet : association / insertion professionnelle / finances locales Organisme : Association Renouer Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/74 Sujet : réseau routier / personnel / finances locales Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Chemin de la Chapelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-50 Proposition d'un lieu d'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/75 Sujet : ancien combattant / commémoration Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-51 Transports scolaires non subventionnés – modification des prestations  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/76 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-52 Dénomination d'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry)  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/77 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jean-Jacques-Laubry / Auxerre (Yonne, France) -- Place Fernand-Clas Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-53 Recrutement d'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l'urbanisme et des opérations d'aménagement  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/78 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-54 Représentation de la ville à Auxerrexpo – modification  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/79 Sujet : équipement collectif / élu / structure administrative Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification  5 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/80 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-56 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/81 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 avril 2002  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 avril 2002  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur la Journée de la déportation 1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/5 Sujet : élu / commémoration Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l'enlèvement des graffitis 1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/6 Sujet : police Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
