2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/27 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-75 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-76 Recrutement de saisonniers  4 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/29 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-77 Modalités de rémunération du personnel participant aux élections  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/30 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-78 Maison de quartier Rive Droite – abonnement téléphonique – modification du titulaire  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/31 Sujet : finances locales / télécommunications Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-79 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/32 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-80 Actes de gestion courante  6 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/34 Sujet : transport ferroviaire / élu Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-82 Vœu sur le devenir des silos du Batardeau  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/35 Sujet : élu / bâtiment agricole Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 mai 2002  4 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 mai 2002  5 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Pascal Henriat 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Paul Rousseau sur le calendrier des fêtes et manifestations 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/40 Sujet : manifestation publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/41 Sujet : traitement des déchets / élu Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez sur la démocratie participative 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/42 Sujet : élu / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Jean-Pierre Colin : « Premier bilan du dispositif de démocratie participative » 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/43 Sujet : élu / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Denis Roycourt sur le choix d'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/44 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002  1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-83 Mise en place des conseils de quartiers  6 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/46 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
