2002-133 Suivi et contrôle du marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/107 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 8  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/108 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-135 Entretien ménager de locaux – marchés fractionnés à bons de commande – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/109 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-136 Formation des élus  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/110 Sujet : élu / formation professionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-137 Modification de l'effectif réglementaire  4 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/111 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-138 Élections prud'homales – désignation des électeurs, salariés et employeurs, appelés à siéger à la commission administrative communale  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/112 Sujet : élection / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-139 Actes de gestion courante  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/113 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 juillet 2002  5 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2002  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Joëlle Richet sur la présentation d'une école multisports  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/4 Sujet : éducation sportive / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez au sujet de la fermeture de l'agence postale des Piedalloues pour 3 semaines au mois d'août  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/5 Sujet : poste / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur le commerce et la Poste des Piedalloues ; réponse de Monique Hadrbolec ; réponse du maire ; réponse de Brigitte Debelle  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/6 Sujet : poste / commerce de détail / élu Organisme : La Poste Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur les Restaurants du Coeur ; réponse de Monique Hadrbolec  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/7 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Les Restaurants du cœur (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 9 juillet 2002  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-140 Aménagement de l'avenue Yver, de la rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/9 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-141 Contrôle de l'accès du secteur piétons de l'Hôtel de Ville – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/10 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de l'Hôtel de ville -- Secteur piétons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-142 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – mise en œuvre – plan de financement  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/11 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-143 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration d'un pavillon situé 4, rue René Fonck à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 44 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/12 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-144 Construction de 71 logements locatifs, résidence Saint-Exupéry – rue Hubert Fabureau  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/13 Sujet : logement social Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Saint-Exupéry Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |