2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet  107 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/148 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami  105 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/149 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l'Auxerrois  138 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/150 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  214 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/151 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-137 Détermination de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois  302 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/152 Sujet : structure administrative / transfert de compétences Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l'Arbre Sec (SNAS) d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2019  187 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/153 Sujet : installation sportive / transfert de compétences Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury  99 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/154 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l'Auxerrois  113 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/155 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des organismes extérieurs  157 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/156 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l'Auxerrois  144 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/157 Sujet : conseil communautaire / élu / personnel Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-143 Modification des représentants au sein de l'Office auxerrois de l'habitat  116 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/158 Sujet : conseil communautaire / élu / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry  108 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/159 Sujet : conseil communautaire / élu / transfert de compétences Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois  110 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/160 Sujet : conseil communautaire / élu / structure administrative Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au département de l'Yonne  155 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/161 Sujet : patrimoine culturel / construction Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d'Arcy  111 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/162 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne) / Bois-d'Arcy (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe " Mobilité durable "  103 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/163 Sujet : finances locales / transport Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-149 Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019  167 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/164 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-150 Versement d'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019  102 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/165 Sujet : finances locales / animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-151 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l'EPIC " Office du tourisme de l'agglomération auxerroise " pour l'année 2019  139 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/166 Sujet : finances locales / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019  318 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/167 Sujet : finances locales / installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018  139 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/168 Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-154 Avenant n° 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  203 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/169 Sujet : personnel / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-155 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois  152 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/170 Sujet : personnel / structure administrative Organisme : Société publique locale du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois  154 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/171 Sujet : personnel / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019  839 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/172 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois  954 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/173 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance  175 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/174 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89  142 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/175 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne  196 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/176 Sujet : propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté  146 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/177 Sujet : action économique Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre  161 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/178 Sujet : conditions du travail / commerce Organisme : Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny  193 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/179 Sujet : conditions du travail / commerce Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau  180 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/180 Sujet : conditions du travail / commerce Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-166 NON NUMERISÉ Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/181 Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019  134 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/182 Sujet : urbanisme / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public  177 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/183 Sujet : urbanisme Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018  175 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/184 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés  173 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/185 Sujet : immobilier / habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat  130 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/186 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Logiléo (Vichy ; 1955-2018) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois  167 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/187 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fraternité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois  151 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/188 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017  113 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/189 Sujet : commande publique / transport en commun Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre  145 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/190 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois  171 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/191 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux  149 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/192 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy  155 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/193 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Les Chaumes (Gurgy, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain  149 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/194 Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu : Pourrain, Déchetterie de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy  154 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/195 Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes  240 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/196 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / lrancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelotte (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021  236 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/197 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
