2019-042 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches  1383 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/042 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Branches (Yonne) Lieu : Branches (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-043 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne (CAUE)  994 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/043 Sujet : urbanisme Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-044 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne (ADIL)  1113 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/044 Sujet : logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-045 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l'Yonne à Auxerre  1287 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/045 Sujet : finances locales / foyer Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence jeunes de l'Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-046 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre  1307 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/046 Sujet : finances locales / logement social Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-047 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables  946 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/047 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-048 Abrogation du règlement d'intervention de l'aide à l'accession à la propriété dans le neuf  911 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/048 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  1370 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/049 Sujet : emploi Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  1302 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/050 Sujet : emploi Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d'accessibilité – Agenda d'accessibilité programmée  990 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/051 Sujet : personne handicapée Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise de son domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert de déchets ménagers  1234 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/052 Sujet : propriété publique / traitement des déchets Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d'une emprise du domaine public de la Ville d'Auxerre pour l'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers  1228 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/053 Sujet : propriété publique / traitement des déchets Organisme : Suez recyclage et valorisation Centre-Est Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-054 Création d'emplois saisonniers  1239 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/054 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  886 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/055 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission administrative paritaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  792 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/056 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative paritaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-057 Création d'un comité technique commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  964 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/057 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité technique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-058 Actualisation de la participation aux repas et avenant à la convention  982 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/058 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-059 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  1002 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/059 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-060 Compte administratif 2018 budget principal et budget annexes – Approbation  1519 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/060 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-061 Compte de gestion 2018 budget principal et budget annexes – Approbation  699 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/061 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-062 Affectation du résultat 2018 budget principal et budgets annexes – Approbation  699 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/062 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-063 Budget supplémentaire 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation  1060 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/063 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-064 Convention-cadre – Organisme intermédiaire axe urbain programme opérationnel FEDER-PSE Bourgogne 2014-2020 – Avenant n° 1  1445 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/064 Sujet : finances locales / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l'entretien de la voirie 2019  808 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/065 Sujet : finances locales / cimetière / réseau routier Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la réalisation d'un escalier du lotissement du Vigneau  803 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/066 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Lotissement du Vigneau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-067 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du lavoir de Montallery  797 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/067 Sujet : finances locales / lavoir Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Lavoir de Montallery Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-068 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du groupe scolaire  800 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/068 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy, Groupe scolaire de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l'école et l'acquisition de divers matériels pour l'accessibilité des locaux communaux  840 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/069 Sujet : finances locales / système d'information / personne handicapée Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau, École de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l'aménagement des quais de l'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière  792 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/070 Sujet : finances locales / port fluvial / cimetière Organisme : Vincelottes (Yonne) Lieu : Vincelottes, Cimetière de (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision  2111 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/071 Sujet : publicité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-072 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et la commune d'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion  1270 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/072 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Auxerre (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-073 Plan local d'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée  942 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/073 Sujet : urbanisme Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-074 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation  111 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/074 Sujet : urbanisme Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d'Augy – Instauration  1237 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/075 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public  788 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/076 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-077 Compétence développement économique pour la création, l'aménagement, l'entretien et gestion de zones d'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés  1179 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/077 Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-078 Zones d'activités économiques – Convention de gestion  1288 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/078 Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d'intervention  1138 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/079 Sujet : commerce Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  991 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/080 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Pyneau Prunutz (Chablis ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise  832 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/081 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Terre de chimie (Appoigny ; 2009-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-082 Association GISAéro – Attribution d'une aide financière  888 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/082 Sujet : finances locales / action économique / association / construction aéronautique Organisme : Groupement icaunais de la sous-traitance aéronautique : GISAéro (Auxerre ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-083 " AuxR_Parc " – Parc d'activités à Appoigny – Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)  1216 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/083 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-084 Litige avec la société ACE BTP Ingeneery – Validation du protocole transactionnel  1397 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/084 Sujet : zone d'activités / contentieux administratif Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-085 Occupation de l'annexe de la halle Guilliet – Convention d'occupation constitutive de droits réels avec la Ville d'Auxerre  975 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/085 Sujet : propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Vestiaire Guilliet (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-086 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l'Yonne – Convention de groupement de commande  812 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/086 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-087 Délégation du service public des transports – Rapports d'activités pour l'exercice 2018  694 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/087 Sujet : commande publique / transport en commun Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-088 Vélo route du Tour de Bourgogne – Modification du tracé entre Auxerre et Monéteau  791 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/088 Sujet : liaison douce Lieu : Tour de Bourgogne à vélo -- Auxerre-Monéteau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-089 " Action Cœur de Ville " – Convention Action Logement  1083 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/089 Sujet : politique de la ville / logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-090 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2019 et attribution des subventions  1036 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/090 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-091 Service public d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018  656 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/091 Sujet : commande publique / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
