2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019  146 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/198 Sujet : traitement des eaux usées / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable  191 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/199 Sujet : eau potable / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40  123 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/200 Sujet : immobilier / domaine public / eau potable Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-186 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 43  129 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/201 Sujet : immobilier / domaine public / eau potable Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-187 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AD 94  132 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/202 Sujet : immobilier / domaine public / eau potable Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d'alimentation de captage  386 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/203 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-189 Convention d'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l'Office National des Forêts  108 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/204 Sujet : réseau de distribution / domaine public Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-190 Travaux d'eau potable - Convention d'encastrement de compteur de comptage  118 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/205 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-191 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  855 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/206 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-001 Modification de la délégation du conseil communautaire au président  268 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/001 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-002 Modification du règlement intérieur de la CLECT  133 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/002 Sujet : transfert de compétences / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l'acquisition du lot n° 17 de l'immeuble Clemenceau  134 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/003 Sujet : propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme  159 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/004 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l'équipement " déchetterie Val-de-Mercy "  167 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/005 Sujet : personnel / traitement des déchets Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne  154 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/006 Sujet : personnel / assurance sociale Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-007 Mise en place d'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires  255 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/007 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-008 Attribution de compensation provisoire versée aux communes  138 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/008 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d'encaissement et de reversement  237 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/009 Sujet : finances locales / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-010 Débat annuel sur la politique d'urbanisme de l'agglomération  111 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/010 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-011 Demande de réalisation d'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d'Auxerre  161 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/011 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-012 Actualisation de la liste des membres de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)  166 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/012 Sujet : urbanisme Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale de Site patrimoine remarquable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-013 Aide à l'immobilier d'entreprise – Attribution à l'entreprise ALPE  220 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/013 Sujet : action économique Organisme : Application liquide de peinture électrostatique (Auxerre ; 2007-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-014 Interconnexion Chitry-Quenne – Acquisition de la parcelle ZE 267  152 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/014 Sujet : propriété publique / immobilier / eau potable Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l'Environnement)  160 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/015 Sujet : traitement des déchets / environnement / association Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-016 Adhésion à l'association Terres en ville  191 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/016 Sujet : association / agriculture Organisme : Terres en ville (Paris) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-017 Adoption du procès-verbal de transfert des installations, transfert des actifs et des emprunts de la Communauté des communes du Pays Coulangeois affectés au service public de gestion des déchets  164 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/017 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / immobilier / finances locales Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-018 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  356 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/018 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-019 Débat d'orientations budgétaires 2019  767 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/019 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l'habitat  840 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/020 Sujet : habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d'eau potable  1489 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/021 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-022 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention financière avec le Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne  737 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/022 Sujet : eau potable Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-023 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention à titre gracieux d'occupation de la parcelle section ZE 202  685 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/023 Sujet : eau potable / immobilier Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-024 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2018  752 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/024 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-025 Désaffiliation de la Communauté de l'Auxerrois au Centre de gestion de l'Yonne à compter du 1er janvier 2020  1008 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/025 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-026 Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service  1373 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/026 Sujet : personnel / logement de fonction Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-027 Adhésion à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)  1050 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/027 Sujet : administration générale Organisme : Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (Paris ; 2004-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-028 Avenant à la convention de mise à disposition du service Archives du CDG89 pour intervention sur les archives de la Communauté de communes du Pays Coulangeois  725 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/028 Sujet : patrimoine culturel Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016) / Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-029 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  1280 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/029 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-030 Budget primitif 2019 – Budget principal et budgets annexes  1255 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/030 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-031 Vote des taux ménages 2019  996 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/031 Sujet : finances locales / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-032 Vote du taux Cotisation foncière des entreprises (CFE) 2019  778 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/032 Sujet : fiscalité professionelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-033 Vote des taux de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019  1314 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/033 Sujet : fiscalité / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-034 Cotisations-participations au titre de l'année 2019  1440 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/034 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-035 Création d'un nouveau tarif au Stade nautique de l'Arbre-Sec  635 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/035 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-036 Convention 2019-2021 avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne (CMARB) section Yonne, pour la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur de l'artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois  1169 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/036 Sujet : artisanat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-037 Convention de partenariat 2019 avec la Jeune Chambre Économique (JCE) pour la mise en oeuvre d'actions sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois  958 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/037 Sujet : action économique Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-038 Prescription de la révision allégée du Plan local d'urbanisme de Lindry  1149 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/038 Sujet : urbanisme Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-039 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne  1589 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/039 Sujet : urbanisme Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-040 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Champs-sur-Yonne  1367 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/040 Sujet : urbanisme Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-041 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Branches  1556 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/041 Sujet : urbanisme Organisme : Branches (Yonne) Lieu : Branches (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
