2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d'accessibilité  96 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/098 Sujet : personne handicapée Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'échanges multimodal de la porte de Paris  165 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/099 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-091 Vidéo-protection du Pôle d'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  116 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/100 Sujet : surveillance du territoire Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire  144 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/101 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable  148 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/102 Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier  145 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/103 Sujet : déchets Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages  195 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/104 Sujet : déchets Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)  141 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/105 Sujet : déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté  137 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/106 Sujet : économie d'énergie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois  140 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/107 Sujet : aire de stationnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  544 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/108 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Communication du Président Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/109 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/110 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/111 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif) Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/112 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Point d'étape du Programme Logements Durables Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/113 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018 Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/114 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes  98 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/115 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois  140 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/116 Sujet : aire de stationnement Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny  110 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/117 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes de Seignelay-Brienon (Seignelay ; 1993-2017) / Pousseaux (Yonne) / Festigny (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale  122 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/118 Sujet : hydrocarbure / commande publique Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois  105 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/119 Sujet : établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre  111 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/120 Sujet : véhicule automobile Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de travaux  106 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/121 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-107 Modification du tableau des effectifs  355 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/122 Sujet : personne handicapée Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-108 Convention avec le Département de l'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A6, pour le thème " Auxerre "  129 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/123 Sujet : communication institutionnelle / tourisme / signalisation routière Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-109 Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme pour la requalification du port d'Auxerre et de ses abords  205 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/124 Sujet : port fluvial Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-110 Convention avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d'activités des Macherins à Monéteau  139 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/125 Sujet : distribution électrique / zone d'activités Organisme : Enedis (2002-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d'activités d'Appoigny  170 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/126 Sujet : distribution électrique / zone d'activités Organisme : Enedis (2002-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-112 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente  162 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/127 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d'Appoigny  158 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/128 Sujet : urbanisme Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry  213 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/129 Sujet : urbanisme Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry  203 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/130 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves  219 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/131 Sujet : urbanisme Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves  215 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/132 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves  121 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/133 Sujet : urbanisme Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021  178 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/134 Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021  183 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/135 Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "  244 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/136 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000  122 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/137 Sujet : protection de la nature Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017  119 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/138 Sujet : traitement des déchets / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois  162 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/139 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017  91 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/140 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif relatif à l'exercice 2017  91 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/141 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-127 Convention avec la SAFER pour l'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau  157 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/142 Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation  168 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/143 Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d'électricité des Plaines de l'Yonne dans le cadre de l'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire  125 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/144 Sujet : distribution électrique Organisme : Enedis (2002-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-130 Appel à projet pour l'accompagnement à la réalisation d'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental  207 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/145 Sujet : économie d'énergie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-131 Participation au Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne  171 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/146 Sujet : traitement des déchets Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire  554 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/147 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
