[carte publicitaire] D. Maubrey 189, rue de la Roquette, Paris. Pierres, marbres, granits, scierie mécanique. Monuments funéraires et commémoratifs ![1 vue - [carte publicitaire] D. Maubrey 189, rue de la Roquette, Paris. Pierres, marbres, granits, scierie mécanique. Monuments funéraires et commémoratifs (ouvre la visionneuse)](https://archives.auxerre.fr/cgi-bin/iipsrv.fcgi?FIF=%2Fhome%2Fhttpd%2Fauxerre%2Fdiffusion%2Fprod%2Fapp%2Fwebroot%2Fdata%2Ffiles%2Fauxerre.diffusion%2Fimages%2FAM%2F3Fi970%2FFRAM89024_3Fi970_0001.jpg&HEI=240&QLT=80&CVT=JPG&SIZE=14673117&MTIME=1648628434) 1 vue Date : début XXe siècle Description complémentaire : Photocollage. Cote : 3 Fi 970 Support : noiretblanc Dimensions : 9 x 14 cm Lieu de conservation : Archives municipales |
19 Cathédrale d'Auxerre. Chapelle de la Vierge / ND  1 vue Date : fin XIXe-début XXe siècle Cote : 3 Fi 975 Support : noiretblanc Dimensions : 8,9 x 13,6 cm Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales |
Délibérations du conseil communautaire Présentation du contenu : Délibérations du conseil communautaire Cote : 18 WCA titleproper : Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Communication du Président Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/001 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017 Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/002 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation des projets de l'Association pour la qualité de l'eau potable Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/003 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation de Bio-Bourgogne Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/004 Sujet : agriculture biologique / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes  197 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/005 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises  126 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/006 Sujet : finances locales / fiscalité immobilière Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-003 Vote des taux ménages  152 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/007 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-004 Vote des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)  176 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/008 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-005 Cotisations participations au titre de l'année 2018  196 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/009 Sujet : finances locales / association / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-006 Modification d'un membre de la commission Transports  97 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/010 Sujet : élu / structure administrative / transport Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission transports Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein  129 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/011 Sujet : élu / structure administrative / cours d'eau Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-008 Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'acquisition et de la maintenance d'un logiciel ADS-SIG  122 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/012 Sujet : commande publique / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy  135 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/013 Sujet : personnel Organisme : Charbuy (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-010 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII  302 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/014 Sujet : système d'information Organisme : Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-011 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII  301 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/015 Sujet : système d'information Organisme : Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l'allongement d'un an de la mise en œuvre du plan d'action  142 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/016 Sujet : artisanat Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-013 Marché n° 2011-12 " Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC " Parc d'activités à Appoigny " - Avenant n° 7  391 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/017 Sujet : commande publique / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-014 Débat sur la politique locale de l'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois  121 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/018 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public  161 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/019 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-016 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information du logement (ADIL) de l'Yonne  161 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/020 Sujet : logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne  182 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/021 Sujet : logement / urbanisme / environnement Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021  129 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/022 Sujet : logement / finances locales / subvention Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016  157 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/023 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020  150 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/024 Sujet : finances locales / politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires  138 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/025 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain  144 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/026 Sujet : commande publique / mobilier urbain Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental  260 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/027 Sujet : commande publique / construction Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre  108 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/028 Sujet : véhicule automobile Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire  412 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/029 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Communication du Président Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/030 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018 Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/031 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/032 Sujet : commande publique Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018  138 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/033 Sujet : transfert de compétences / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-027 Attribution de compensation 2017  171 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/034 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable  104 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/035 Sujet : finances locales / eau potable Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement  130 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/036 Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)  169 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/037 Sujet : transfert de compétences / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois  305 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/038 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants  255 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/039 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur  134 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/040 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois  126 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/041 Sujet : action économique / association Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "  243 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/042 Sujet : action économique / structure administrative Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure  139 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/043 Sujet : aménagement du territoire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau  139 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/044 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public  163 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/045 Sujet : urbanisme Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy  166 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/046 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois  135 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/047 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre, Station hydrogène d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
