2018-041 Adhésion à la Centrale d'achat de transport public  165 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/048 Sujet : commande publique / association / transport Organisme : Agir Transport (Paris ; 2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-042 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage  88 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/049 Sujet : nomade / structure administrative / élu Organisme : Yonne. Commission départementale consultative des gens du voyage Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Conseil d'administration de la Résidence des jeunes de l'Yonne  77 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/050 Sujet : foyer / élu Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d'eau potable  285 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/051 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle  136 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/052 Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-046 Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort  233 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/053 Sujet : eau potable Organisme : Chitry (Yonne) Lieu : Chitry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  367 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/054 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Communication du Président Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/055 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2018 Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/056 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté  297 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/057 Sujet : santé Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-049 Attribution de compensation 2018  157 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/058 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes  213 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/059 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes  112 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/060 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes  110 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/061 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes  231 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/062 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal  333 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/063 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019  177 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/064 Sujet : finances locales / tourisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-056 Candidature pour le label national " Ville et Pays d'Art et d'Histoire "  183 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/065 Sujet : label de qualité / patrimoine culturel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication  148 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/066 Sujet : finances locales / communication institutionnelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-058 Convention de préfiguration de l'organisation mutualisée entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  138 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/067 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore  138 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/068 Sujet : commande publique / signalisation routière / éclairage public Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-060 Modification des représentants de la CA de l'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein  135 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/069 Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes  105 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/070 Sujet : structure administrative / transport Organisme : Yonne. Commission locale des transports publics particuliers de personnes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l'exclusion des communes situées dans la Nièvre  111 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/071 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Étivey (Yonne) / Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu : Étivey (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-063 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2017  136 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/072 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-064 Convention d'occupation de l'infrastructure passive support d'antennes propriété de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse  194 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/073 Sujet : télécommunications / propriété publique Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d'une co-maitrise d'ouvrage entre les EPCI du département de l'Yonne pour l'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016  179 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/074 Sujet : télécommunications Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-066 Avenant n° 1 à la convention " liaison réseau informatique " entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  132 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/075 Sujet : système d'information Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d'extension du réseau électrique sur la zone d'activité des Macherins à Monéteau  140 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/076 Sujet : distribution électrique / finances locales Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-068 Convention d'aménagement et d'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d'activités d'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  244 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/077 Sujet : zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d'activités d'Appoigny  146 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/078 Sujet : zone d'activités / circulation routière Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-070 Renouvellement de l'adhésion à l'association Cluster éco-chantier  148 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/079 Sujet : association / construction Organisme : Cluster éco-chantier travaux publics (2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d'entretien et de gestion des zones d'activités économiques de la Communauté de l'Auxerrois  137 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/080 Sujet : zone d'activités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d'urbanisme d'Augy  216 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/081 Sujet : urbanisme Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-073 Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy et bilan de la concertation  210 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/082 Sujet : urbanisme Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-074 Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme d'Auxerre  244 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/083 Sujet : urbanisme Organisme : Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-075 Approbation de l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) de Chevannes  243 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/084 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-076 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes  227 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/085 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-077 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny  271 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/086 Sujet : urbanisme Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-078 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny  227 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/087 Sujet : urbanisme Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme d'Escolives-Sainte-Camille  152 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/088 Sujet : urbanisme Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-080 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle  232 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/089 Sujet : urbanisme Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-081 Approbation du document-cadre d'orientations de la Convention intercommunale des attributions  135 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/090 Sujet : logement social Organisme : Conférence intercommunale du logement de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-082 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d'Yonne Habitat  584 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/091 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-083 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l'Office Auxerrois de l'Habitat dans divers quartiers  185 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/092 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-084 Désignation d'un suppléant à l'association AMIDON 89  136 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/093 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger  145 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/094 Sujet : association familiale Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l'Auxerrois  141 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/095 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-087 Adhésion à l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC)  145 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/096 Sujet : association / production électrique Organisme : France Hydrogène Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes  222 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/097 Sujet : commande publique / transport / véhicule à deux roues Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
