2002-175 Construction du 3e département de l'IUT – Génie des Télécommunications et Réseaux – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/44 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-176 Vœu sur la navigation sur l'Yonne en aval d'Auxerre  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/45 Sujet : navigation de plaisance Lieu : Yonne (France ; cours d'eau) -- Auxerre (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 septembre 2002  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2002  7 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « La construction du futur centre de secours principal d'Auxerre »  4 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/3 Sujet : opération d'urbanisme / élu / secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Martine Doriac sur la rentrée scolaire 1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/5 Sujet : élu / rentrée scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur l'aménagement de la coulée verte 1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/6 Sujet : liaison douce / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur la protection des bois tropicaux 1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/7 Sujet : protection de la nature / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Pascal Henriat sur le gymnase ASPTT PLPB ; réponse du maire 1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/8 Sujet : sport / élu / installation sportive Organisme : ASPTT Auxerre / Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest, sur la création de surfaces commerciales à Monéteau ; réponse d'Anne Martinez 1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/9 Sujet : grande surface commerciale / élu Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2002  1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-177 Cession, au service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, de l'ensemble immobilier destiné au centre principal de secours d'Auxerre  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/11 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-178 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – modification du plan de financement  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/12 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-179 Aménagement de la coulée verte  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/13 Sujet : liaison douce / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-180 Création de la commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – élection de ses membres  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/14 Sujet : élu / urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-181 Acquisition d'un terrain en zone d'urbanisation des Charrons  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-182 Cession d'un délaissé de l'ancienne voie de Gien à un riverain  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/16 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-183 Modification du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre et de Vaux  56 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/17 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-184 Traitement des déchets  7 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/18 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-185 Avenant à la convention de collecte des ordures ménagères  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/19 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-186 Protection des bois tropicaux  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/20 Sujet : protection de la nature Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-187 Cathédrale Saint-Étienne – relevé de la façade occidentale – frais d'échafaudages – demande de subvention  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/21 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-188 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/22 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-189 Restauration d'un tableau « La Cène » de l'église Saint-Eusèbe – demande de subvention à la DRAC  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/23 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-190 Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux électriques  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/24 Sujet : distribution électrique / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-191 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/25 Sujet : manifestation commerciale / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-192 Attribution de subventions  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/26 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-193 Règlement intérieur du conseil municipal – modification  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/27 Sujet : organe délibérant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-194 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/28 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-195 Actes de gestion courante  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/29 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-196 Élimination des déchets – vœu du conseil municipal  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/30 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 10 octobre 2002  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2002  14 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur » 1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/34 Sujet : enseignement supérieur Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire » 1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/35 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation d'études routières de la déviation sud d'Auxerre 1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/36 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet 1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/37 Sujet : sport / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève ; réponse du maire 1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/38 Sujet : élu / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur » 4 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/39 Sujet : enseignement supérieur / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/40 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/41 Sujet : sport / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/42 Sujet : élu / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 10 octobre 2002  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-197 Études routières de la déviation sud d'Auxerre  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/44 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-198 Service des correspondants de nuit – partenariat ville–OPM-HLM  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/45 Sujet : surveillance des bâtiments Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-199 Signature d'une convention de partenariat entre la ville d'Auxerre et la société Rapides de Bourgogne  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/46 Sujet : transport / finances locales Organisme : Les Rapides de Bourgogne (Auxerre ; 1934-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-200 Construction d'une nouvelle crèche dans le quartier Saint-Pierre – procédure de désignation d'un maître d'œuvre  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/47 Sujet : crèche / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-201 Budgets supplémentaires 2002  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
