2002-133 Suivi et contrôle du marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/107 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 8  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/108 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-135 Entretien ménager de locaux – marchés fractionnés à bons de commande – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/109 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-136 Formation des élus  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/110 Sujet : élu / formation professionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-137 Modification de l'effectif réglementaire  4 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/111 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-138 Élections prud'homales – désignation des électeurs, salariés et employeurs, appelés à siéger à la commission administrative communale  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/112 Sujet : élection / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-139 Actes de gestion courante  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/113 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 juillet 2002  5 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2002  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Joëlle Richet sur la présentation d'une école multisports 1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/4 Sujet : éducation sportive / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez au sujet de la fermeture de l'agence postale des Piedalloues pour 3 semaines au mois d'août 1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/5 Sujet : poste / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur le commerce et la Poste des Piedalloues ; réponse de Monique Hadrbolec ; réponse du maire ; réponse de Brigitte Debelle 1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/6 Sujet : poste / commerce de détail / élu Organisme : La Poste Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur les Restaurants du Coeur ; réponse de Monique Hadrbolec 1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/7 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Les Restaurants du cœur (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 9 juillet 2002  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-140 Aménagement de l'avenue Yver, de la rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/9 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-141 Contrôle de l'accès du secteur piétons de l'Hôtel de Ville – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/10 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de l'Hôtel de ville -- Secteur piétons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-142 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – mise en œuvre – plan de financement  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/11 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-143 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration d'un pavillon situé 4, rue René Fonck à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 44 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/12 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-144 Construction de 71 logements locatifs, résidence Saint-Exupéry – rue Hubert Fabureau  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/13 Sujet : logement social Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Saint-Exupéry Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-145 Quartier des Rosoirs – création du pôle enfance – modification du plan de financement  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/14 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-146 Création de l'école d'initiation sportive auxerroise  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/15 Sujet : sport / éducation sportive Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-147 Contrat de ville 2002 – 2e programmation et plan de financement pour l'année 2002  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/16 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-148 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2002  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-149 Bilan de la politique foncière  4 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/18 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-150 Réduction des odeurs de la station d'épuration de Monéteau  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/19 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-151 Quartier Saint-Siméon – autorisation d'établissement d'une antenne collective de télévision  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/20 Sujet : télédiffusion Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-152 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement  156 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/21 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-153 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – information du conseil municipal  148 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/22 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-154 AIDA – délégation de service public – rapport sur l'exécution de la délégation de service public  44 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/23 Sujet : propriété publique / équipement collectif Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-155 Cathédrale d'Auxerre – relevé de la façade occidentale – prise en charge des frais d'hébergement des chercheurs  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/24 Sujet : édifice cultuel / chercheur / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-156 Aide financière à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/25 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-157 Groupe scolaire des Boussicats – site Pierre et Marie Curie – création d'un espace scientifique  3 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/26 Sujet : pédagogie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-158 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration – modification  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/27 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-159 Participation de jeunes Icaunais à Exposcience Européenne – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/28 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-160 Association « Des feutres et des touches » – versement de subvention  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/29 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-161 Association Mouv'art – attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/30 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-162 Exposition Alain Bourbonnais – cofinancement du catalogue – versement de subvention à l'association « Les amis de la Fabuloserie »  1 vue Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/31 Sujet : association / manifestation culturelle / finances locales Personne : Bourbonnais, Alain (1925-1988) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-163 Salle de diffusion des musiques actuelles – recrutement d'un chargé de mission – subvention à l'association Service Compris  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/32 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-164 Attribution de la subvention annuelle à l'UCMA  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/33 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-165 Union des Pêcheurs de l'Auxerrois – subvention pour la rémunération d'un emploi jeune  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/34 Sujet : association / pêche à la ligne / finances locales Organisme : Union des pêcheurs de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-166 Programme complémentaire de voirie 2002 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/35 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-167 Réfection des locaux rue Camille Desmoulins / place Simon Chenard : demande de subvention à la Communauté des communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/36 Sujet : finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Simon-Chenard / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-168 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chargé de mission du renouvellement urbain  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/37 Sujet : politique de la ville / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-169 Délégation de compétence au maire  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-170 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/39 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-171 Motion de soutien à Ingrid Betancourt et à son combat en faveur d'un État de droit en Colombie  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/40 Sujet : vie publique Lieu : Colombie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-172 Actes de gestion courante  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-173 Procédure d'urgence pour le vote du projet de délibération n° 2002/174 – décision du conseil municipal  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/42 Sujet : organe délibérant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-174 Représentation de la ville à l'office municipal des sports – modification  2 vues Date : 9 juillet 2002 Cote : 513 W 31/43 Sujet : sport / association / élu Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
