2002-93 Projet d'implantation d'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d'Épargne  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/57 Sujet : propriété publique / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-94 Cession au Conseil Général de l'emprise nécessaire à la modification de l'entrée du collège Paul-Bert  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/58 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-95 Convention OREB/Ville d'Auxerre  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/59 Sujet : environnement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l'entreprise TPA  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/60 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-97 Travaux d'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/61 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/62 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-99 Entretiens d'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/63 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/64 Sujet : association / action culturelle / finances locales Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-101 Acquisition d'un balisage auprès de l'Association sportive Boulogne canoë kayak  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/65 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-102 Bourses communales 2002  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-103 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/67 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-104 Représentation du conseil municipal auprès de la société anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – modification  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/68 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-105 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton d'Auxerre-nord – avis du conseil municipal  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/69 Sujet : circonscription territoriale Lieu : Auxerre-Nord (Yonne, France ; canton) / Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-106 Adhésion à l'Association française d'échanges et d'initiatives  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/70 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-107 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/71 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-108 Actes de gestion courante  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-109 Auxerre Magazine – vœu n° 1 du groupe « Union pour Auxerre »  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/73 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-110 Programme régional pour l'environnement, la maîtrise de l'énergie et des déchets (PREMED) – vœu n° 2 déposé par le groupe « Union pour Auxerre »  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/74 Sujet : traitement des déchets / protection de la nature / conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 juin 2002  4 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 juin 2002  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/77 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Martin « Présentation du dispositif des correspondants de nuit » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/78 Sujet : surveillance des bâtiments / élu Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jacques Hojlo « Réorganisation des services de l'OPM-HLM » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/79 Sujet : logement social / structure administrative Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Fiscalité locale : mieux faire jouer la solidarité de l'État » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/80 Sujet : impôts locaux / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, relatif à la mise en place des groupes régionaux d'intervention (GIR) 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/81 Sujet : agent de la force publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation des courriers adressé à Mme la Préfète, au président du conseil général de l'Yonne, au président du conseil régional de Bourgogne, du courrier reçu de ce dernier, suite au vœu du conseil municipal sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes le 25 avril 2002 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/82 Sujet : transport ferroviaire / élu Organisme : Yonne. Préfecture / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Yonne Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur le remplacement d'un matériel volé à l'école élémentaire Rive Droite ; réponse de Jean-Paul Rousseau 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/83 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Rive-droite (1990-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 juin 2002  1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/84 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-111 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – présentation de l'avant-projet sommaire – demandes de subventions  7 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/85 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-112 Office public municipal d'HLM – quartier Saint-Siméon – installation d'antennes collectives – demande de garantie pour un emprunt de 432 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/86 Sujet : logement social / télédiffusion / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-113 Budget principal ville – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/87 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-114 Budget principal ville – compte administratif 2001 – affectation des résultats  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/88 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-115 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/89 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-116 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001 – affectation des résultats  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/90 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-117 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/91 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-118 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001 – affectation des résultats  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/92 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-119 Budget annexe du crématorium – compte administratif 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/93 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-120 Compte de gestion du receveur municipal pour 2001  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-121 Fixation des taux d'abattement de la taxe d'habitation  3 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/95 Sujet : impôts locaux / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-122 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération n° 33 au Plan Local d'Urbanisme  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/96 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-123 Réhabilitation d'un immeuble 48 rue Saint-Pèlerin – constitution de servitudes de vues droites  3 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/97 Sujet : aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-124 Demande de protection du vignoble du Clos de la Chaînette, par le centre hospitalier spécialisé de l'Yonne, propriétaire des lieux  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/98 Sujet : viticulture / patrimoine culturel / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Clos de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-125 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le conseil régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/99 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-126 Programme de travaux d'urgence 2002 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/100 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-127 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – Consolidation des structures et restauration de vitraux – avenants aux marché de travaux avec les entreprises SATR, Dulion, Pianon, Art et Vitrail  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/101 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-128 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Leroy  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/102 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-129 Aide financière pour les champions sportifs auxerrois  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/103 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-130 Centre d'information et de recherche en psychologie et psycho-analyse appliquée (CIRPA) – attribution de subvention  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/104 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-131 Parking du Pont – actualisation du projet de travaux – revalorisation de l'enveloppe financière – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/105 Sujet : commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-132 Réfection d'étanchéité en toiture – programme 2002 – consultation des entreprises – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/106 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
