2002-25 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/37 Sujet : aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-26 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/38 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-27 Actes de gestion courante  5 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-28 Adhésion d'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/40 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 mars 2002  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 7 mars 2002  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur la demande d'extension de l'hypermarché Casino 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/44 Sujet : grande surface commerciale / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jacques Holjo « Point d'étape sur l'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/45 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Jacques Hojlo « présentation du dossier contrat de ville 2002 » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/46 Sujet : politique de la ville / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez « La vie des associations » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/47 Sujet : association / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord' » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/48 Sujet : ancien combattant / élu / commémoration Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord » 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/49 Sujet : ancien combattant / élu / commémoration Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Denis Roycourt lue par Denis Martin annonçant la conférence débat du 13 mars 2002 sur le traitement des déchets 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/50 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Debelle suite à l'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/51 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002 1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/52 Sujet : élu / condition des personnes et des biens Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 7 mars 2002  1 vue Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords  5 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/54 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-30 Implantation d'un skate park sur le site des Montardoins  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/55 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l'année 2002  13 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/56 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-32 Avenant au Contrat de ville de l'Auxerrois 2000-2006  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/57 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/58 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-34 Subventions 2002 aux associations – 1re affectation  11 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/59 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-35 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-36 Fiscalité directe locale – taux 2002  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/61 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-37 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/62 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-38 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/63 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-39 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/64 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-40 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/65 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-41 Programme voirie 2002  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/66 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-42 Programme 2002 des travaux d'éclairage public  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/67 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d'écoles et abords – demandes de subventions  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/68 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-44 Couleurs de l'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions  4 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/69 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-45 Accueil de « 1, 2, 3 cirque » à Auxerre  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/70 Sujet : entreprise de spectacle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-46 Autorisation d'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/71 Sujet : domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Caillottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-47 Convention 2002 avec le Centre d'aide par le travail  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/72 Sujet : association / finances locales / travailleur handicapé Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-48 Convention 2002 avec l'association Renouer  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/73 Sujet : association / insertion professionnelle / finances locales Organisme : Association Renouer Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/74 Sujet : réseau routier / personnel / finances locales Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Chemin de la Chapelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-50 Proposition d'un lieu d'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/75 Sujet : ancien combattant / commémoration Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-51 Transports scolaires non subventionnés – modification des prestations  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/76 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-52 Dénomination d'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry)  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/77 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jean-Jacques-Laubry / Auxerre (Yonne, France) -- Place Fernand-Clas Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-53 Recrutement d'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l'urbanisme et des opérations d'aménagement  3 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/78 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-54 Représentation de la ville à Auxerrexpo – modification  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/79 Sujet : équipement collectif / élu / structure administrative Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification  5 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/80 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-56 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 7 mars 2002 Cote : 513 W 29/81 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 avril 2002  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 avril 2002  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur la Journée de la déportation 1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/5 Sujet : élu / commémoration Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l'enlèvement des graffitis 1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/6 Sujet : police Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
