2001-333 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/74 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-334 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 21 952,66 € (144 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/75 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-335 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 906,96 € (452 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/76 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-336 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/77 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-337 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 74 242,67 € (487 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/78 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-338 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 282 488,03 € (1 853 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/79 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-339 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 396 367,44 E (2 600 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/80 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-340 Changement de nom de la partie haute de la rue des Vauviers (impasse de la Clairière)  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/81 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Clairière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-341 Association Service Compris – représentation de la ville – modification  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/82 Sujet : association / musique / élu Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-342 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/83 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-343 Actes de gestion courante  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/84 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-344 Marché avec les Francas pour l'accompagnement à la mise en œuvre d'un Projet Éducatif Local  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/85 Sujet : projet éducatif Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001  81 vues Cote : 513 W 28/86 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001  15 vues Cote : 513 W 28/87 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
 4 vues Date : 2002-03-07/2002-03-07 Cote : 513 W 29/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2002  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Roycourt sur l'opération propreté renforcée 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/4 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions de Denis Roycourt sur le schéma départemental de transports inter-urbains 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/5 Sujet : transport en commun / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l'Yonne ; réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/6 Sujet : élu / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions de Denis Martin sur le projet relatif à la sécurité aux abords des établissements scolaires 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/7 Sujet : police / établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Michel Bonhenry sur la sécurité aux abords des établissements scolaires ; réponse du maire  1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/8 Sujet : police / établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Debelle sur le schéma départemental des transports 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/9 Sujet : transport en commun / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Marie-José Nolot au sujet de la prise d'avenants par le conseil municipal avant la réalisation de travaux ; réponse d'Anne Martinez 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/10 Sujet : élu / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Pascal Henriat qui s'étonne du retard du vote des subventions aux associations ; réponse du maire 1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/11 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 31 janvier 2002  1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/12 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-1 Construction du 3e département de l'IUT d'Auxerre – maîtrise d'ouvrage confiée à la ville – principe de l'opération – constitution du jury de concours  5 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/13 Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-2 Modernisation et extension du parking de l'Arquebuse – procédure de désignation d'un maître d'œuvre  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/14 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-3 Réalisation d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d'un maître d'œuvre  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/15 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-4 Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun)  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Draperie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-5 Location de locaux contigus à l'Hôtel de ville pour l'installation des services municipaux  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/17 Sujet : immobilier / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-6 Modification d'effectif  4 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/18 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-7 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/19 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d'un terrain sur le site d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58)  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/20 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d'un terrain en zone d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59)  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/21 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-10 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/22 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d'Auxerre  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/23 Sujet : secteur sauvegardé Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-12 Sécurité aux abords des établissements scolaires  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/24 Sujet : police / établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-13 Schéma départemental de transports interurbains  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/25 Sujet : transport en commun Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-14 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/26 Sujet : réseau routier / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-15 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/27 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/28 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l'école des Clairions  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/29 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-18 SCI Résidence les Rives de l'Yonne – réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement et convention de concession  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/30 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d'offres  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/31 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l'ADEME  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/32 Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales Organisme : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-21 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/33 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-22 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/34 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-23 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/35 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-24 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/36 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
