2001-297 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/24 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-298 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 190 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnei du logement de l'Yonne  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/25 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-299 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/26 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-300 Maintenance du photocopieur couleur professionnel – avenant n° 1 au contrat avec la société Millot Reprographie  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-301 Recrutement d'un ingénieur contractuel pour le bureau d'études des travaux publics  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-302 Plan informatique dans les écoles – demande de subvention à l'Etat  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/29 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-303 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/30 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-304 Actes de gestion courante  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 décembre 2001  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2001  24 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 20 décembre 2001  1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/35 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/36 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/37 Sujet : finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/38 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur la situation des emplois jeunes salariés du Phare Emploi et réponse d'Anne Martinez 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/39 Sujet : association / insertion professionnelle / personnel Organisme : Le Phare emploi Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/40 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002  7 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/42 Sujet : finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/43 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Charte de fonctionnement de démocratie participative  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/44 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Réponses d'Anne Martinez aux questions de Patrick Tuphé  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2001  1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/46 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-305 Budget primitif 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/47 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-306 Versement d'acomptes sur subventions  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-307 Exercice 2002 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2002  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/49 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-308 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-309 Renégociation de dette – exercice 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/51 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-310 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2001  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/52 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-311 Attribution de subventions  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/53 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-312 Association Résonance – attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/54 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Résonances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-313 Convention avec l'école privée du Moulin de Preuilly  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/55 Sujet : sport / enseignement privé Organisme : École privée du Moulin de Preuilly (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-314 Contrat de ville 2001 – 5e affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/56 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-315 Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail du personnel  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/57 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-316 Mise en place d'un régime d'astreintes  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/58 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-317 Création du poste de responsable d'exploitation propreté  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/59 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-318 Maîtrise d'ouvrage groupée pour les travaux associés à l'enfouissement des réseaux électriques  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/60 Sujet : association / finances locales Organisme : Association Résonances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-319 Terrain des gens du voyage – modification du programme de travaux 2001  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/61 Sujet : nomade Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-320 Exploitation du crématorium et des ouvrages annexes – appel d'offres  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/62 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-322 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération 33 du POS  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/63 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-323 Acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain aux Mignottes  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/64 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-324 Acquisition de terrains en zone d'urbanisation des Charrons  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/65 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-325 Cession d'un délaissé d'aménagement, allée du Maine  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/66 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-326 Convention de servitudes avec EDF  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/67 Sujet : domaine public Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-327 Prescription de la révision du plan d'occupation des sols d'Auxerre et Vaux – transformation en procédure du plan local d'urbanisme (PLU)  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/68 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-328 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification de la délibération n° 214 du 28 juin 2001  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/69 Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle Organisme : Association Avicenne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-329 Exonération de la taxe locale d'équipement pour le permis de construire déposé par Yonne Habitation 21 à 27, rue Bourneil  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/70 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Organisme : Yonne habitation Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bourneil Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-330 Participation pour financement des voies nouvelles et de leurs réseaux  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/71 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-331 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/72 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-332 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/73 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
