2001-218 Constitution de la commission extra municipale de circulation  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/15 Sujet : circulation routière / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la circulation Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-219 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets  9 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/16 Sujet : traitement des déchets / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-220 Cession au service départemental d'incendie et de secours de l'ensemble immobilier pour le projet de centre de secours  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/17 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-221 Acquisition de terrain avenue Yver  6 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/18 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-222 Attribution de subventions diverses  4 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-223 Zone de Champlys et des Charrons – étude d'urbanisme – apurement des comptes  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/20 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-224 Contrat de ville 2001 – 3e affectation du fonds d'aide aux projets  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/21 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-225 Déviation sud d'Auxerre – avis complémentaire sur les variantes d'itinéraires de la RN6 au sud d'Auxerre  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/22 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-226 Étude de renouvellement urbain – plan de financement actualisé  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/23 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-227 Programme d'assainissement 2001 – modifications  5 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/24 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-228 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – extension du périmètre concerné par la pose d'une signalétique des entreprises  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/25 Sujet : zone d'activités / entreprise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats / Auxerre (Yonne, France) -- Zone commerciale des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-229 Parking du Pont – programme de travaux de conformité – appels d'offres  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/26 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-230 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre – renforcement des structures  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/27 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-231 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/28 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-232 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/29 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-233 Quartier Saint-Siméon, allée de la Colémine – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre cabinet Schneider  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/30 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-234 Commune de Monéteau – lotissement rue de Paris – concours des services techniques  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/31 Sujet : opération d'urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-235 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2002 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/32 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-236 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme de voirie 2001 – concours des services techniques municipaux – modification  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/33 Sujet : réseau routier Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-237 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 7  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/34 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-238 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Val de Saône Paysage  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/35 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-239 École maternelle du Temple – réfection des peintures extérieures sur boiserie et métallerie – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Chiavazza  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/36 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle du Temple Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-240 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise DSDB  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/37 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-241 Acquisition d'une parcelle en zone d'urbanisation  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/38 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-242 Cession d'une bande de terrain rue Krüger  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/39 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-243 Cession d'un volume (lot n° 3) de l'immeuble 5, avenue Charles de Gaulle  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/40 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-244 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – annulation de la délibération  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/41 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-245 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention complémentaire  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/42 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-246 Prise en charge d'un emploi jeune – convention avec l'Union des pêcheurs de l'Auxerrois  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/43 Sujet : association / pêche à la ligne / personnel Organisme : Union des pêcheurs de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-247 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/44 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-248 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/45 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-249 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER acquisition – amélioration d'un pavillon, 58 avenue Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 295 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/46 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-250 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – Résidence Léon Peigné – allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 49 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/47 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-251 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements, résidence Léon Peigné, allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS de 136 441,87 E (895 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/48 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-252 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – résidence Léon Peigné – allée Jules Verne – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS FONCIER de 85 523,90 E (561 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/49 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-253 Office public municipal d'HLM – Travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 800 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/50 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-254 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – prorogation du contrat  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/51 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-255 Règlement intérieur du conseil municipal  14 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/52 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-256 Création d'un comité d'hygiène et de sécurité  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/53 Sujet : personnel / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-257 Modification de l'effectif réglementaire  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/54 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-258 Création du poste de directeur des systèmes d'information  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/55 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-259 Création d'un emploi de contractuel – annulation de la délibération  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/56 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-260 Attribution d'une indemnité horaire d'enseignement  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/57 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-261 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/58 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-262 Actes de gestion courante  6 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 octobre 2001  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/60 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2001  23 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2001  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/62 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « Une communauté d'agglomération ? »  8 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/63 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Pierre Perreau sur la politique d'accueil de la petite enfance  5 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/64 Sujet : enfant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
