2001-181 Indemnité de conseil au trésorier principal  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/27 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-182 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement  109 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/28 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-183 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable  81 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/29 Sujet : eau / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-184 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2001  8 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/30 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-185 Contrat de ville – programmation 2001 – attribution de subventions  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/31 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-186 Contrat de ville 2001 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/32 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-187 Terrain des gens du voyage – programme d'aménagement de l'année 2001  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/33 Sujet : nomade Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-188 Amélioration des voiries sur les circuits bus  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/34 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-189 Convention de surveillance des ouvrages d'art avec la direction départementale de l'équipement (DDE)  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/35 Sujet : ouvrage d'art Organisme : Yonne. Direction départementale de l'Équipement (1967-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-190 Convention de déshydratation des boues de station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/36 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-191 Programme complémentaire véhicules et engins 2001 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/37 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-192 Programme complémentaire de fourniture de matériel bureautique 2001 – dossier d'appel d'offres – marché à bons de commande  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/38 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-193 Installation du progiciel paie et gestion des ressources humaines – avenant n° 1 au marché passé avec la société Civitas  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/39 Sujet : commande publique / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-194 Exonération exceptionnelle des droits de place  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/40 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-195 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/41 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-196 Ligne de Gien (coulée verte) – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – avenant n° 1 au marché de travaux avec SNCTP  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/42 Sujet : ouvrage d'art / liaison douce / commande publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-197 Travaux d'assainissement programme 2000 – lot n° 2 ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 2 au marché de travaux avec Eurovia  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/43 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-198 Renforcement électrique de la plaine des sports Stade auxerrois – revalorisation de l'enveloppe financière – avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/44 Sujet : distribution électrique / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-199 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux revalorisation de l'enveloppe financière  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/45 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-200 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre avec Safège agence centre est  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/46 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-201 Location des locaux contigus à l'hôtel de ville pour l'installation des services municipaux  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/47 Sujet : propriété publique / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-202 Implantation d'une entreprise aux Mignottes – cession du terrain  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/48 Sujet : zone d'activités / immobilier / entreprise / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-203 Dossier de voirie d'agglomération d'Auxerre – avis sur la variante proposée par l'Etat  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/49 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-204 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – objet et composition  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/50 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-205 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/51 Sujet : manifestation commerciale / élu / structure administrative / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-206 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/52 Sujet : fiscalité / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-207 Modification de l'effectif réglementaire  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/53 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-208 Modification de la délibération du 15 mars 1991 relative à l'attribution de logements de fonction par nécessité absolue de service  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/54 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-209 Représentation de la ville à la caisse des écoles – modification  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/55 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-210 Représentation de la ville auprès de l'établissement public communal du Château de Nantou – modification  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/56 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-211 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-20 du code général des collectivités territoriales – adaptation  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/57 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-212 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/58 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-213 Actes de gestion courante  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-214 Mise à disposition d'un terrain communal à l'association Avicenne  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/60 Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle Organisme : Association Avicenne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-215 Centre hospitalier d'Auxerre – demande de moyens de fonctionnement – motion  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/61 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-216 Ligne de train Auxerre-Paris – motion  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/62 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 septembre 2001  4 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2001  6 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 27 septembre 2001  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/4 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Martin « la commission extra municipale de la circulation » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/5 Sujet : circulation routière / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la circulation Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « la réalisation du troisième département de l'IUT d'Auxerre » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/6 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac « la rentrée scolaire » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/7 Sujet : rentrée scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Paul Rousseau le bilan de l'opération « Garçon la note» 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/8 Sujet : musique / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Prévost « l'organisation du Forum de l'euro » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/9 Sujet : finances publiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Pierre Colin « la mise en place des comités et conseils de quartiers » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/10 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions de Pascal Henriat sur les problèmes rencontrés à la maison de quartier des Rosoirs et réponses de Patrick Tuphé et du maire 2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/11 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services »  1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/12 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 septembre 2001  1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-217 Composition de la commission des finances – modification  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/14 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
