2001-107 Représentation de la ville auprès de la Jeune Chambre Économique  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/54 Sujet : association / élu / action économique Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-108 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/55 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-109 Représentation de la ville auprès du lycée Jacques-Amyot  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/56 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-110 Représentation de la ville auprès du lycée professionnel Vauban  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/57 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-111 Représentation de la ville auprès du lycée Saint-Germain  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/58 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée professionnel Saint-Germain (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-112 Représentation de la ville auprès de la maison de l'insertion de l'Yonne (MIDY)  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/59 Sujet : insertion professionnelle / élu / structure administrative Organisme : Maison de l'insertion de l'Yonne (Auxerre ; 1998-2006) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-113 Désignation du représentant de la ville auprès de la maison de la danse  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/60 Sujet : association / danse / élu / enseignement artistique Organisme : Association de la maison de la danse (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-114 Représentation de la ville auprès de la MJC Saint-Pierre  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/61 Sujet : association / action culturelle / élu Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-115 Représentation de la ville à l'office du tourisme de l'Auxerrois  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/62 Sujet : élu / tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-116 Représentation du conseil à l'office municipal des sports (OMS)  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/63 Sujet : sport / association / élu Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-117 Représentation du conseil à l'office public municipal d'HLM  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/64 Sujet : logement social / élu / structure administrative Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-118 Représentation du conseil à la société anonyme d'HLM Auxerroise et Tonnerroise (SAAT)  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/65 Sujet : logement social / élu / structure administrative Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-119 Représentation de la ville au syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/66 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois (1925-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-120 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/67 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-121 Syndicat intercommunal d'études pour le canal du Nivernais et la rivière Yonne  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/68 Sujet : élu / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Délégation donnée au maire pour ester en justice  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/69 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/70 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-122 Représentation de la ville auprès de Voies navigables de France  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/71 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Voies navigables de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-123 Représentation de la ville à l'assemblée générale de la SEM 89  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/72 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-124 Délégation de compétence au maire en application de l'article L 2122.20 du code général des collectivités territoriales  4 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/73 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Délégation donnée au maire pour ester en justice  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/74 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/75 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 17 mai 2001  4 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 17 mai 2001  4 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/77 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/78 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur le regroupement des écoles Pierre et Marie Curie et Théodore de Bèze au sein du même groupe scolaire des Boussicats ; réponse de Guy Férez et de Martine Doriac 1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/79 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie / Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez sur l'inauguration de la fête foraine le 24 mai et sur l'ordre du jour du prochain conseil municipal 1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/80 Sujet : fête Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 17 mai 2001  1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/82 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/83 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-126 Sécurité aux abords des établissements scolaires  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/84 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-127 Délégation de fonction à des conseillers municipaux – détermination des indemnités de fonction  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/85 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-128 Parking de l'Arquebuse – réparation suite au sinistre incendie du 05 août 2000 – dossier de travaux – indemnité d'assurance  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/86 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-129 Acquisition de l'ensemble immobilier Pomona gare Saint-Amâtre  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/87 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-130 Vente à l'OPM-HLM d'un bâtiment logements avenue de la Turgotine  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/88 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-131 Acquisition du terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/89 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-132 Construction du futur centre de secours principal de l'Auxerrois et du centre départemental de formation – demande de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/90 Sujet : finances locales / secours Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre départemental de formation / Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-133 Auxerrexpo – organisation de la foire d'Auxerre – attribution de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/91 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-134 Office public municipal d'HLM – acquisition d'un bâtiment avenue de la Turgotine à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/92 Sujet : immobilier / propriété publique / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-135 Taxe locale d'équipement – demandes de remise gracieuse de pénalités  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/93 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-136 Admissions en non-valeur  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-137 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – bilan  6 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/95 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-138 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/96 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-139 École de musique de la Puisaye – attribution de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/97 Sujet : musique / établissement d'enseignement / finances locales Organisme : École de musique de la Puisaye (Yonne) Lieu : Puisaye (Bourgogne, France ; région naturelle) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-140 Association Arts Diaphragme – attribution d'une subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/98 Sujet : association / culture / finances locales Organisme : Association Arts Diaphragme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-141 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/99 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-142 Ancienne cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/100 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-143 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/101 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-144 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – modification de l'emprise  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/102 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-145 Résidence de l'Éperon – habillage du soubassement en parement pierre – subvention à l'OPM-HLM  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/103 Sujet : finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
