Intervention sur maire sur le projet de réorganisation des services municipaux et sur la création d'un poste de médiateur municipal  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/4 Sujet : personnel / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur la suppression des arrêts de train de nuit Paris-Briançon à la Laroche Migennes à compter de juin 2001 et réponse du maire  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/5 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur l'implantation d'un magasin Lidl avenue des Clairions et réponse du maire  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/6 Sujet : zone d'activités / commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 2 avril 2001  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-61 Désignation des adjoints spéciaux  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/8 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-62 Désignation des 5 membres de la commission consultative de Vaux  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/9 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-63 Régime indemnitaire des élus  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/10 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-64 Attribution d'une prime aux agents ayant participé aux opérations de protection des biens et des personnes lors des inondations de mars 2001  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/11 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-65 Création d'emplois de collaborateur de cabinet  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/12 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-66 Détermination du nombre des commissions organiques et élection des membres  3 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/13 Sujet : élu / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-67 Élection des membres de la commission d'appel d'offres  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/14 Sujet : élu / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-68 Constitution de la commission consultative assainissement  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/15 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative assainissement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-69 Représentation du conseil auprès de l'association auxerroise des centres aérés  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/16 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-70 Représentation du conseil municipal auprès de l'association de gestion du centre de capacité en droit  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/17 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-71 Représentation de la ville auprès de l'association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/18 Sujet : association / élu / logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-72 Représentation du conseil à l'association des foyers de jeunes travailleurs  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/19 Sujet : association / foyer / élu Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-73 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piedalloues  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/20 Sujet : association / crèche / élu Organisme : Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-74 Représentation de la ville auprès de l'association du Vélodrome de l'Yonne  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/21 Sujet : association / élu / installation sportive Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne Lieu : Auxerre, Vélodrome d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-75 Représentation de la ville auprès de l'association interconsulaire de formation professionnelle (ClFA)  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/22 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-76 Représentation de la ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/23 Sujet : association / élu / formation professionnelle Organisme : Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne (1970-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-77 Représentation de la ville auprès de l'association SAEA (service d'action éducative pour adolescents) « La Maison »  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/24 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-78 Représentation de la ville auprès de l'association « Yonne en Scène »  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/25 Sujet : association / élu / culture Organisme : L'Yonne en scène, association Yonne spectacles (Perrigny, Yonne ; 1993-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-79 Auxerrexpo – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/26 Sujet : équipement collectif / élu / structure administrative Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-80 Représentation du conseil au bureau d'information jeunesse de l'Yonne (BIJY)  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/27 Sujet : jeune / élu / structure administrative Organisme : Bureau information jeunesse (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-81 Représentation de la ville d'Auxerre à la Communauté des communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/28 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-82 Représentation du conseil au centre communal d'action sociale  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/29 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-83 Représentation de la ville à la caisse des écoles  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/30 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-84 Désignation de quatre conseillers municipaux pour siéger au conseil d'administration du centre hospitalier d'Auxerre  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/31 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-85 Représentation de la ville auprès du centre hospitalier spécialisé  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/32 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-86 Représentation de la ville auprès du centre départemental d'information des droits des femmes et des familles  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/33 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-87 Représentation de la ville auprès du collège Albert-Camus  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/34 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-88 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/35 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-89 Représentation de la ville auprès du collège Denfert-Rochereau  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/36 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-90 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/37 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-91 Représentation de la ville auprès du comité de protection de l'enfance  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/38 Sujet : enfant / association / élu / action sociale Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-92 Représentation de la ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/39 Sujet : association / boisson alcoolisée / élu / action sociale Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme et la toxicomanie (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-93 Représentation de la ville au comité des jumelages  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/40 Sujet : association / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-94 Conseil de discipline de recours de la région Bourgogne – représentation de la ville  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/41 Sujet : élu / personnel / structure administrative Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-95 Désignation des représentants de la ville au conseil d'établissement de l'école nationale de musique  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/42 Sujet : musique / établissement d'enseignement / élu / enseignement artistique Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-96 Représentation de la ville auprès du conseil d'établissement du foyer « les Clairions »  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/43 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Foyer « Les Clairions » (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-97 Représentation du conseil au conservatoire de la nature  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/44 Sujet : association / protection de la nature / élu Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-98 Représentation de la ville auprès de la crèche inter hospitalière  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/45 Sujet : crèche / élu Organisme : Crèche inter-hospitalière (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-99 Représentation de la ville auprès de l'école Sainte-Marie  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/46 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-100 Représentation de la ville auprès de l'école privée Sainte-Thérèse  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/47 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-101 Représentation du conseil municipal auprès de l'établissement public communal du Château de Nantou  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/48 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-102 Représentation du conseil municipal auprès de la fédération départementale d'électricité de l'Yonne  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/49 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-103 Représentation du conseil au GRETA  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/50 Sujet : enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-104 Groupe de pilotage du plan d'occupation des sols  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/51 Sujet : élu / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-105 Désignation des conseillers municipaux au sein du groupe de travail sur la publicité  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/52 Sujet : élu / publicité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-106 Représentation de la ville auprès de l'institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/53 Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / élu Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |