2001-146 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Guillemot  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/104 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-147 Travaux d'eaux pluviales de la rue Chantemerle – avenant n° 1  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/105 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Chantemerle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-148 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – réfection des couvertures hautes de l'église – marché négocié avec Layher  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/106 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-149 Demande d'adhésion de la commune de Merry-sur-Yonne au syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et de la Rivière Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/107 Sujet : structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Merry-sur-Yonne (Yonne) / Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-150 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux – modification  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/108 Sujet : liaison douce Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Rue des Champs-Bardeaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-151 Communes de Chevannes – aménagement de la rue Porte d'en Haut – concours des services techniques municipaux – modification  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/109 Sujet : opération d'urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-152 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 500 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/110 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-153 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/111 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-154 Office public municipal d'HLM – aménagement de locaux loués à l'association CITHY – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F auprès de Dexia-Crédit Local de France  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/112 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-155 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 200 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/113 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-156 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 549 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/114 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-157 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 70 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/115 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-158 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/116 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-159 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/117 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-160 Office public municipal d'HLM – PLA 10 avenue d'Égriselles – participation financière de la ville  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/118 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-161 Basculement des marchés publics à l'euro – constats de conversion  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/119 Sujet : commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-162 Subvention exceptionnelle au Stade auxerrois omnisports  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/120 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-163 Subvention à l'association du vélodrome de l'Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/121 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne Lieu : Auxerre, Vélodrome d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-164 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/122 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-165 Recrutement de saisonniers  4 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/123 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-166 Aide aux sinistrés de la Somme  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/124 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-167 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/125 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-168 Actes de gestion courante  5 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/126 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-169 Actes de gestion courante  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/127 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 juin 2001  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 28 juin 2001  28 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « Communication : Auxerre Magazine »  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/3 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « Renouvellement urbain et plan de logement »  5 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/4 Sujet : opération d'urbanisme / logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jacques Hojlo « Étude de renouvellement urbain »  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/5 Sujet : opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Paul Rousseau « sur l'animation et la salle de diffusion des musiques modernes »  5 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/6 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « Projet de budget supplémentaire »  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest à propos du terrain des gens du voyage (réponse p. 971)  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/8 Sujet : nomade Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Pascal Henriat sur les fermetures de classes à la prochaine rentrée scolaire (réponse p. 971)  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/9 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Marie-José Nolot sur l'assemblée générale du Comité de jumelage (réponse p. 971)  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/10 Sujet : association / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur l'école des Boussicats (réponse p. 973)  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/11 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie / Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/12 Sujet : bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Daniel Laprade sur la salle du conseil municipal et réponse  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/13 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez sur le départ de Jean-Pierre Hourcade 1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/14 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2001  1 vue Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/15 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-170 Plan de relance du logement social pour les années 2001-2003  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/16 Sujet : logement social Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-171 Étude de renouvellement urbain – désignation d'un bureau d'études – procédures d'appel d'offre  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/17 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-172 Création d'une commission extra-municipale de la culture  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/18 Sujet : élu / culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la culture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-173 Création d'un emploi de contractuel  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/19 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-174 Compte administratif 2000  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/20 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-175 Bilan de l'action foncière de l'exercice 2000  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/21 Sujet : aménagement foncier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-176 Compte du receveur pour 2000  59 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/22 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-177 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 2000  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/23 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-178 Budget supplémentaire 2001  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/24 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-179 Crématorium – budget primitif 2001  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/25 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-180 Budget supplémentaire 2001 – attribution de subventions  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/26 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
