2000-237 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – projet modificatif – dossier d'appel d'offres pour le lot plomberie chauffage ventilation  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/24 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-238 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 11 du 1er juillet 1993  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/25 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-239 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 29 du 26 juin 1992  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/26 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-240 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 39 du 15 mars 1991  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/27 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-241 Dénomination de la voie d'accès au camp Sud (ex-CIGA) (allée Henri Farman)  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/28 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Voie d'accès au Camp sud / Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'instruction des gendarmes auxiliaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-242 Modification de la limite administrative communale à la demande du centre des impôts fonciers  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/29 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-243 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – désignation du maître d'œuvre  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-244 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2001  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/31 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-245 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – travaux d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-246 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/33 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-247 Musée d'art et d'histoire – restauration d'œuvre d'art – demande de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/34 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-248 Enseignement supérieur – convention entre le conseil général, la ville et l'AFPI pour le financement du transfert de l'IUP dans les locaux de l'IUT en 2000  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/35 Sujet : association / établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Association de formation professionnelle de l'industrie / Yonne / Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Institut universitaire professionnalisé (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-250 Convention avec le Comité des jumelages  4 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/36 Sujet : association / élu / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-251 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2000  10 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/37 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-252 Contrat de ville 2000 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets et du fonds de réserve des quartiers  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/38 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-253 Attribution du produit des concessions des cimetières d'Auxerre et de Vaux  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/39 Sujet : finances locales Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-254 Association « Service compris » – aménagement et gestion des studios de musiques actuelles – attribution de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/40 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-255 ZAC des Piédalloues – bilan final prévisionnel d'opération actualisé au 31 décembre 2000  34 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/41 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-256 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/42 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-257 Actes de gestion courante  4 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-258 Dénomination de l'école de Jonches (école Émile Cuffaut)  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/44 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Émile-Cuffaut Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-259 Legs de Mme Andrée Kaufmann – refus du testament  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/45 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-260 Dégâts provoqués par la tempête du 26 décembre 1999 – indemnisation du sinistre de la cathédrale Saint-Étienne, de l'église Saint-Eusèbe et de divers bâtiments appartenant à la ville  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/46 Sujet : édifice cultuel / finances locales / sinistre / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-261 Acquisition d'un terrain à Jonches  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/47 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2000  52 vues Cote : 513 W 23/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2000  11 vues Cote : 513 W 23/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 février 2001  5 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 9 février 2001  5 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 9 février 2001 1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Remerciements du maire au préfet pour ses interventions pour la restauration de la cathédrale Saint-Étienne et son soutien au programme Cœurs de quartiers 1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/4 Sujet : édifice cultuel / politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Christian Lagaise sur sa décision de démissionner 1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/5 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Remerciements du maire à François Brochet pour sa donation à la Bibliothèque municipale 1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/6 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question et vœu de Denis Roycourt (installation de panneaux solaires), réponse de Jean-Louis Hussonnois 1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/7 Sujet : énergie renouvelable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communiqué de Jean Garnault sur la gestion des personnels de la ville 1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/8 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 9 février 2001  1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-1 Quartiers des hauts d'Auxerre et de la rive droite – opération « Cœurs de quartiers » – convention de préfiguration entre la ville et la région de Bourgogne  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/10 Sujet : politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-2 Match de coupe de France de football Sens-Troyes – exonération de l'impôt sur les spectacles  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/11 Sujet : sport / exonération fiscale Lieu : Sens (Yonne, France) / Troyes (Aube, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-3 Amélioration et création d'équipements de quartiers ou de proximité – programme 2001 – demande de subvention à la Communauté Européenne  4 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/12 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-4 (a) Contrat de Ville – programmation et plan de financement pour l'année 2001  6 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/13 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-4 (b) Contrat de Ville – programmation 2001 – versement des subventions  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/14 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-5 Contrat de Ville 2001 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets et du fonds de réserve des quartiers  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/15 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-6 Restauration collective – avenant au contrat d'affermage pour la fourniture de viande bovine  6 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/16 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-7 Travaux scolaires 2001 – programme pluriannuel de restructuration de façades – demandes de subventions  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/17 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-8 Programme 2001 de travaux scolaires – équipements de sécurité – améliorations – réfection de cours d'écoles – demandes de subventions  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/18 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-9 Bourses communales 2001  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/19 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-10 Classes de découverte – conventions pour projets supplémentaires  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/20 Sujet : classe de découverte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-11 École des Rosoirs – classe artistique  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/21 Sujet : classe de découverte Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Rosoirs (1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-12 École Colette – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/22 Sujet : classe de découverte / voyage scolaire / jumelage Organisme : Groupe scolaire Colette (Auxerre) Lieu : Roscoff (Finistère, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-13 Collège Albert-Camus – « classe patrimoine »  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/23 Sujet : classe de découverte / finances locales Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-14 Festival de la citoyenneté – demande de subvention  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/24 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
