2000-194 Site internet – convention avec la société Eleis  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/65 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-195 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/66 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-196 Subvention exceptionnelle à l'office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre des animations sportives  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/67 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-197 Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/68 Sujet : association / finances locales Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-198 Comité départemental de tir à l'arc et Première Compagnie d'Arc d'Auxerre – attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/69 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Première compagnie d'arc d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-199 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – avenant au marché de travaux du lot n° 3 – éclairage public  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/70 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-200 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires jeunes footballeurs – avenants aux marchés de travaux ABM, Delagneau – marché négocié avec Bat'Elec  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/71 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-201 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2001 – marché fractionné à bons de commande – appels d'offres ouvert  12 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/72 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-202 Jonches – acquisition d'une propriété 5 RN 77  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/73 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Route nationale 77 (France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-203 Rue Saint-Pèlerin – vente d'un terrain appelé « cour des Teinturiers »  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/74 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-204 Convention pour l'épandage agricole des boues de la station d'épuration d'Auxerre  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/75 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-205 Révision du plan d'occupation des sols – désignation du bureau d'études  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/76 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-206 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision d'Auxerre et Vaux (commune associée) – renouvellement  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/77 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-207 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/78 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-208 Studios de musique actuelles – convention avec l'association « Service Compris »  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/79 Sujet : musique / finances locales Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-209 Contrat jeunesse et Sports « Enfants » – reversement de subvention  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/80 Sujet : sport / enfant / politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-210 Attribution de subventions « Amicale des anciens et anciennes AJA Patro », « Compagnie Écrevisse bleue », « Comité de gestion maison de quartier Sainte-Geneviève »  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/81 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-211 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/82 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-212 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/83 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-213 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 149 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/84 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-214 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/85 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-215 Admission en non-valeur  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/86 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-216 Gestion de l'assurance chômage – affiliation de la ville d'Auxerre au régime Assedic  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/87 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-217 Offices de tourisme du réseau « Art et plaisir des villes » – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/88 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-218 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/89 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-219 Actes de gestion courante  5 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/90 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-220 Création d'un emploi de responsable du secteur recettes contractuel  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/91 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 décembre 2000  4 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2000  6 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 15 décembre 2000  1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Serge Franchis sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges 1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/4 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Christian Lagaise 1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions et vœu de Denis Roycourt sur le Muséum et la maison de l'eau et réponses du maire et de Bernard Revest (sur l'informatisation des écoles, sur la consommation de viande dans les cantines scolaires) 3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/6 Sujet : alimentation / établissement d'enseignement / système d'information / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 décembre 2000  1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-221 Attribution de subventions  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-222 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2000  37 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-223 Budget primitif 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-224 Fiscalité directe locale – taux 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/11 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-225 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-226 Renégociation de dette – exercice 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-227 Crédit long terme renouvelable DEXIA-Crédit Local de France – révision du plafond – avenant n° 1  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-228 Subventions aux associations pour 2001  8 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/15 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-229 Travaux d'assainissement sur l'avenue Yver, la rue du Pont Biais et l'impasse de la Noue – programme pluriannuel d'assainissement  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/16 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-230 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/17 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-231 1 rue Marie Noël – cession d'une remise à la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/18 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-232 Acquisition d'une parcelle à Escolives  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/19 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-233 Acquisition et maintenance de photocopieurs – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/20 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-234 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux – dossier d'appel d'offres et demandes de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/21 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-235 Stade auxerrois – mise en conformité et renforcement des réseaux électriques – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/22 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-236 École élémentaire Pierre et Marie Curie – réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse – dossier d'appel d'offres – demande de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/23 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
