2000-113 Modification de la convention du 28 janvier 1983 passée entre la ville et l'inspection académique de l'Yonne  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/60 Sujet : organisation scolaire Organisme : Yonne. Inspection académique (....-2012) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-114 Office du tourisme de Sens – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/61 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme (Sens, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-115 Office du tourisme de Beaune – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/62 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme (Beaune, Côte-d'Or) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-116 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-117 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service d'études et patrimoine bâti  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-118 Création d'un emploi de responsable des opérations d'aménagement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/65 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-119 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/66 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-120 Actes de gestion courante  5 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 juillet 2000  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 7 juillet 2000  6 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le résultat de l'enquête menée aux Piédalloues pour la réalisation d'un équipement de quartier 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/4 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Serge Franchis après les premières réunions du groupe de pilotage sur la révision du plan d'occupation des sols 1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/5 Sujet : urbanisme / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Jean-Pierre Soisson annonce qu'il a pu obtenir un financement de 35 MF afin que la ville puisse engager la restauration de la cathédrale Saint-Étienne, 1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/6 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 7 juillet 2000  1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-121 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement  288 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/8 Sujet : eau / traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-122 Budget supplémentaire 2000  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-123 Budget supplémentaire 2000 – attribution de subventions  6 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-124 Acquisition d'un terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/11 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-125 « Les lumières sur l'Yonne » – occupation du domaine public par le comité départemental de tourisme – convention  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/12 Sujet : domaine public / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-126 Ligne de Gien – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – inscription budgétaire  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/13 Sujet : liaison douce / finances locales Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-127 Salle Vaulabelle – inscription budgétaire  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/14 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-128 Berges de Vaux – affectation du reliquat de crédits  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/15 Sujet : eau Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-129 Projet d'implantation d'un centre de dialyse boulevard de Verdun – vente de l'assiette foncière au centre hospitalier  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/16 Sujet : immobilier / propriété publique / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-130 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/17 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-131 Acquisition d'une emprise pour alignement rue Jules Massot  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/18 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Massot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-132 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guilliet rue Gérot – location des locaux  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/19 Sujet : entreprise / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-133 Occupation de locaux de l'ancien site Guilliet par la SA Régnier – modification du bail  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/20 Sujet : propriété publique Organisme : SA Régnier Industries Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 6  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/21 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-135 Commune de Villefargeau – aménagement de sécurité dans la traversée du hameau des Bruyères – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/22 Sujet : finances locales Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-136 Subvention exceptionnelle au YAC Auxerre Athlétisme pour l'organisation des rencontres USEP avec les écoles primaires auxerroises  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/23 Sujet : sport / association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-137 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/24 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-138 Revalorisation de l'indemnité de fonction du maire  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/25 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-139 Convention avec l'office de tourisme de l'Auxerrois – modification  2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/26 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-140 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-141 Actes de gestion courante  3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/28 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 6 octobre 2000  4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 6 octobre 2000  6 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Courrier de Guy Férez sur le projet d'aménagement des terrains des Cassoirs et de la porte de Paris 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/4 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 6 octobre 2000  1 vue Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-142 Installation d'un nouveau conseiller municipal – Jean-Claude Rimbert  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-143 Plan de prévision des risques naturels – avis du conseil municipal sur le projet  8 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/7 Sujet : protection civile Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-144 Réalisation de deux études de renouvellement urbain, l'une pour les quartiers des Hauts d'Auxerre et l'autre pour la Rive Droite – demande de subventions à la Communauté Européenne  4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/8 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-145 Construction et amélioration des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – demande de subvention à la Communauté Européenne  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/9 Sujet : politique de la ville / équipement collectif / installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-146 Travaux d'aménagement pour la sécurisation des locaux d'accueil des enfants et utilisés par les associations  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/10 Sujet : enfant / association / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-147 Travaux d'amélioration des maisons de quartiers des Brichères et de Sainte-Geneviève – demande de subventions à la Communauté Européenne  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/11 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-148 Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – demande de subventions à la Communauté Européenne  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/12 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-149 Contrat de ville 2000 – ajustement du programme et du plan de financement  7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/13 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-150 Contrat de ville 2000 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/14 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
