2000-68 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2000  23 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-69 Contingent d'aide sociale – convention avec le département de l'Yonne  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/11 Sujet : aide sociale Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-70 Aménagement du centre social Rive Droite – participation de l'office public municipal d'HLM – convention  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/12 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-71 Conventions de partenariat – ville d'Auxerre-Gaz de France et ville d'Auxerre-Électricité de France  3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/13 Sujet : distribution de gaz Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-72 Programme d'assainissement 2000 – 2e tranche du programme pluriannuel  7 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/14 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-73 Programme des travaux d'urgence 2000 pour les édifices cultuels et les bâtiments classés monuments historiques  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/15 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-74 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – revalorisation de l'enveloppe financière – demandes de subventions – nouvel appel d'offres pour le lot charpente couverture  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/16 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-75 Pavillon 24-26 rue Gérot – réfection de la couverture – avenant en plus-value au marché de travaux avec l'entreprise Dury  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/17 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-76 Aménagement de la salle de mairie de Laborde – avenants en moins-value aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Delagneau  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/18 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Mairie de Laborde Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-77 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/19 Sujet : réseau routier / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-78 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/20 Sujet : finances locales Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-79 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'amélioration des voiries sur les circuits bus – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/21 Sujet : finances locales Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-80 Bar restauration rapide de l'Arbre Sec – exploitation commerciale  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/22 Sujet : commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar-restaurant du Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-81 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols en cours de révision (renouvellement)  3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/23 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-82 Application anticipée du plan d'occupation des sols d'Auxerre et de Vaux (commune associée) – renouvellement  3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/24 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-83 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – travaux d'amélioration de 159 logements résidence du Parc – demande de garantie pour un emprunt de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/25 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-84 Collège Albert-Camus "classe patrimoine" à Saint-Amand-en-Puisaye – subvention  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/26 Sujet : classe de découverte / finances locales Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu : Saint-Amand-en-Puisaye (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-85 Secteur scolaire – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/27 Sujet : classe de découverte / voyage scolaire / jumelage Lieu : Roscoff (Finistère, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-86 Modification du régime indemnitaire du personnel municipal  4 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-87 Recrutement de personnel saisonnier  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/29 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-88 Jumelage d'Auxerre avec la ville polonaise de P?ock – signature de la charte  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/30 Sujet : jumelage Lieu : P?ock (Mazovie, Pologne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-89 Modification de la répartition de la subvention pour l'Open Gaz de France entre les sections tennis de l'AJA et du Stade Auxerrois  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/31 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) / Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-90 Subvention complémentaire au Stade Auxerrois athlétisme pour l'organisation du meeting Athlética 2000  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/32 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-91 Subvention complémentaire à l'Olympic Canoë Kayak Auxerrois et à l'AJA triathlon pour l'organisation du 8e trikayathlon 2000  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/33 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Olympic canoë kayak auxerrois (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-92 Actes de gestion courante  3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-93 Acquisition des terrains du Batardeau – désignation d'un cabinet d'avocats conseils pour assister la ville dans la conduite des négociations  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/35 Sujet : immobilier / propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2000  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 juin 2000  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l'Auxerrois et sur le devenir de l'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/39 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Commission départementale d'équipement commercial (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000  1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-94 Compte administratif 1999  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/42 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/46 Sujet : traitement des déchets / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000  6 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/47 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/48 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/49 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/50 Sujet : association / action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/51 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/52 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- La Cuisine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/53 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/54 Sujet : urbanisme Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/55 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/56 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/57 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/58 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/59 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
