2000-151 Dotation de solidarité urbaine – bilan 1999  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/15 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-152 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – procédure de marchés négociés  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/16 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-153 Transport scolaire école Théodore de Bèze-restaurant scolaire des Boussicats – modification  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/17 Sujet : transport scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-154 Classes de découverte – modification  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/18 Sujet : classe de découverte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-155 Animation estivale 2000 – projets ville-vie-vacances – demande de subventions  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/19 Sujet : action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-156 Vente d'une propriété à Laborde – exercice du droit de préemption urbain  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/20 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-157 Laser 89 – échéance du contrat de location et cession à la SCI Régnier  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/21 Sujet : immobilier / entreprise / propriété publique Organisme : SCI Régnier / Laser 89 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-158 Lotissement SAPI – chemin de la Roche – élargissement et servitude publique  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/22 Sujet : domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Roche Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-159 Convention autorisant l'aménagement d'un terrain de football synthétique par le département de l'Yonne  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/23 Sujet : installation sportive Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-160 Programme d'assainissement 2000 – modifications  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/24 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-161 Programme d'eaux pluviales 2000 – modifications  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/25 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-162 Passerelle sur l'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/26 Sujet : contentieux administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Passerelle de la Liberté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/27 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-164 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – avenants n° 1 aux marchés de travaux ABM et Landry  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/28 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/29 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Beau  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/30 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-167 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenant n° 2 au marché de travaux Scobat  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/31 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-168 Cession de deux maisons 3 et 7 rue de Sparre  10 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sparre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-169 Rue des Vauboulons – régularisation cadastrale pour alignement  5 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/33 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vauboulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-170 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/34 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-171 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/35 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/36 Sujet : finances locales Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-173 Attributions de subventions  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/37 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-174 Université de Bourgogne, site d'Auxerre – regroupement d'enseignements – acquisition de matériels pédagogiques et administratifs – convention  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/38 Sujet : enseignement supérieur / commande publique Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Université de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-175 SAAT – opération d'acquisition – amélioration de deux logements rue Michelet à Auxerre – subvention  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/39 Sujet : finances locales / logement Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-176 Modification de l'effectif réglementaire  4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/40 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-177 Désignation d'un membre de la commission des finances  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/41 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-178 Représentation de la ville à l'assemblée générale de l'association auxerroise des centres aérés  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/42 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-179 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piédalloues  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/43 Sujet : association / crèche / élu Organisme : Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-180 Représentation de la ville au comité de la caisse des écoles  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/44 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-181 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/45 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-182 Représentation de la ville auprès du Lycée Fourrier  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/46 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-183 Représentation de la ville auprès de l'office municipal des sports  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/47 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-184 Adoption de décomptes définitifs  7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/48 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-185 Actes de gestion courante  7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-186 Legs de Mme Kauffmann – demande de restitution de ses héritiers  4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/50 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-187 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – demande d'inscription au schéma national de services collectifs de transports de marchandises et de voyageurs  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/51 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-188 Électrification de la ligne ferroviaire Auxerre–Laroche-Migennes – vœu du conseil municipal  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/52 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 novembre 2000  4 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2000  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/54 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/55 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Denis Roycourt à Bernard Revest sur les produits OGM et la viande anglaise ; réponse de Bernard Revest 1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/56 Sujet : alimentation Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Additif au compte-rendu  1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/57 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean Pélissier, adjoint au maire chargé des finances, président de la commission d'appel d'offres (en réaction aux propos de Denis Roycourt dans le « courrier des lecteurs » de l'Yonne Républicaine du 17 octobre 2000)  1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/58 Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2000  1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-189 Budget primitif pour 2001 – débat sur les orientations budgétaires  84 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-190 Convention de partenariat entre la ville d'Auxerre, le centre de formation du moulin de Preuilly et l'AJA football professionnel  5 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/61 Sujet : sport / enseignement privé Organisme : École privée du Moulin de Preuilly (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise football professionnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-191 Cathédrale d'Auxerre, restauration – convention entre l'État, la région Bourgogne, le département de l'Yonne et la ville d'Auxerre  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/62 Sujet : édifice cultuel Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-192 Cathédrale d'Auxerre, tempête du 26 décembre 1999 – restauration des charpentes et couvertures de la nef  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/63 Sujet : édifice cultuel / sinistre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-193 Terrain des gens du voyage – interventions urgentes – demande de subvention  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/64 Sujet : nomade / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
