2024-183 Rapport d'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024  98 Ko  2911 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/190 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-184 Dons de matériels informatiques  100 Ko  88 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/191 Sujet : système d'information / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-185 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire  344 Ko  804 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/192 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale  124 Ko  119 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/193 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-187 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de Santé proposé par le Cdg89  134 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/194 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-188 Personnel municipal – Rapport social unique 2023  108 Ko  458 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/195 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-189 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire  132 Ko  212 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/196 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-190 Acte de gestion courante – Compte rendu  203 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/197 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
titleproper : Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Instance : Auxerre. Secrétariat des assemblées |
Ordre du jour de la séance du 11 février 2000  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 11 février 2000  5 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 11 février 2000  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/4 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d'Alain Paillery 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/5 Sujet : traitement des déchets / eau / pollution Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur les conséquences de la tempête. 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/6 Sujet : sinistre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-1 Budget primitif pour 2000  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-2 Fiscalité directe locale – taux 2000  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/9 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-3 Subventions aux associations pour 2000  9 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/10 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-4 Vente des actions Dexia-Crédit local de France  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/11 Sujet : finances locales Organisme : Dexia-Crédit local de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-5 Exonération de la taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/12 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-6 « Les couleurs de l'été » 2000 – programme et financement  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/14 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-7 Programme de voirie 2000  4 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/15 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation de la façade est – appel d'offres  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/16 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-9 Programme 2000 de travaux scolaires – demande de subventions  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/17 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-10 Aires de jeux – Programme de renouvellement 2000 – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/18 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-11 Versement d'une subvention d'équipement au comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/19 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre (1999-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-12 Stade Abbé-Deschamps – Construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – appel d'offres – demandes de subventions  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/20 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-13 Acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB) avenue de la Résistance  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/21 Sujet : association / immobilier / propriété publique Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-14 Zone d'activité des Clairions – cession d'un terrain à M. Lamotte Ebénist-meubles  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/22 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-15 Alimentation en gaz naturel de Laborde – convention avec EDF-GDF services Yonne  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/23 Sujet : distribution de gaz Organisme : EDF-GDF services Yonne Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-16 Programme véhicules et engins 2000 – Dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/24 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-17 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – travaux monuments historiques - restauration des couvertures hautes de l'église abbatiale (nef et choeur) – lot couverture : avenant au marché de travaux conclu avec l'entreprise Pateu Robert  16 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/25 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-18 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenants n° 1 aux marchés de travaux Marquis, Scobat et Landry  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/26 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-19 École maternelle des Clairions – Réalisation d'un abri préau – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/27 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-20 Dénomination de deux voies dans le lotissement de la Turgotine (rue de la Renardière et allée des Champs Millot)  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/28 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement de la Turgotine / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Renardière / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Champs-Millot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-21 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 074 000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  4 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/29 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-22 OPM-HLM – Travaux d'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – Demande de garantie pour un emprunt de 1 600 000 F à contracter auprès du Comité Interprofessionnel du Logement de l'Yonne  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/30 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-23 Modification de la demande de garantie d'un emprunt de 1 300 000 F contracté par l'association « Le bon air »  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/31 Sujet : association / finances locales Organisme : Le bon air (Auxerre ; 1971-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-24 Convention 2000 avec l'association Renouer  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/32 Sujet : association / insertion professionnelle Organisme : Association Renouer Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-25 Convention 2000 avec le centre d'aide par le travail  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/33 Sujet : insertion professionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-26 Crèche de Noël 1999  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/34 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-27 Emplois-jeunes – financement d'un agent chargé d'interface informatique public à la Bibliothèque municipale d'Auxerre  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/35 Sujet : personnel / équipement socio culturel Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-28 Prorogation de l'annualisation du temps partiel  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-29 Attribution d'une prime exceptionnelle à deux techniciens territoriaux  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-30 Modification de la délibération n° 99/297 du 13 décembre 1999 attribuant un logement au secrétaire général par nécessité absolue de service  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/38 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-31 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/39 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-32 Actes de gestion courante  10 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 24 mars 2000  3 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
