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2001-16 Programme de voirie 2001

4 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/25

Sujet : réseau routier

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-17 Programme d'assainissement 2001 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du programme pluriannuel

$8 vues - 2001-17 Programme d\'assainissement 2001 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du programme pluriannuel (ouvre la visionneuse)$

8 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/26

Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-18 Travaux d'assainissement – programme 2000 – lot n° 3 – réhabilitation rue Lebeuf – avenant n° 1

$2 vues - 2001-18 Travaux d\'assainissement – programme 2000 – lot n° 3 – réhabilitation rue Lebeuf – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/27

Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Lebeuf

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-19 Travaux d'assainissement – programme 2000 – lot n° 2 – ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 1

$2 vues - 2001-19 Travaux d\'assainissement – programme 2000 – lot n° 2 – ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/28

Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-20 Mise en conformité des carrefours équipés d'une signalisation tricolore

$3 vues - 2001-20 Mise en conformité des carrefours équipés d\'une signalisation tricolore (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/29

Sujet : réseau routier

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-21 Aires de jeux – programme de renouvellement 2001

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/30

Sujet : équipement collectif

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-22 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – signalétique des entreprises

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/31

Sujet : zone d'activités / entreprise

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats / Auxerre (Yonne, France) -- Zone commerciale des Clairions

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-23 Acquisition des biens immobiliers et des équipements pour le service public de crémation

7 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/32

Sujet : immobilier / propriété publique / équipement collectif

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-24 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/33

Sujet : association / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-25 Associations sportives – attribution de subventions exceptionnelles

3 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/34

Sujet : association / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-26 Cession à l'OPM-HLM d'un bâtiment de logements avenue de la Turgotine

$7 vues - 2001-26 Cession à l\'OPM-HLM d\'un bâtiment de logements avenue de la Turgotine (ouvre la visionneuse)$

7 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/35

Sujet : logement social / immobilier / propriété publique

Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-27 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 21, rue de la Draperie

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/36

Sujet : opération d'urbanisme / finances locales

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Draperie

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-28 SEM 89 – 2e tranche d'aménagement des Plaines de l'Yonne – décompte définitif

$5 vues - 2001-28 SEM 89 – 2e tranche d\'aménagement des Plaines de l\'Yonne – décompte définitif (ouvre la visionneuse)$

5 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/37

Sujet : opération d'urbanisme / commande publique

Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)

Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-29 Couleurs de l'été 2001 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions

$4 vues - 2001-29 Couleurs de l\'été 2001 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$

4 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/38

Sujet : manifestation culturelle / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-30 Donation François Brochet à la bibliothèque municipale d'Auxerre

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/39

Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs

Personne : Brochet, François (1925-2001)

Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-31 Donation d'une collection de faïences – acceptation par la ville – modification

$2 vues - 2001-31 Donation d\'une collection de faïences – acceptation par la ville – modification (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/40

Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-32 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles » des archives municipales d'Auxerre – demandes de subventions

$2 vues - 2001-32 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles » des archives municipales d\'Auxerre – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/41

Sujet : manifestation culturelle / finances locales

Organisme : Auxerre. Archives municipales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-33 Renforcement électrique de la plaine des sports – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre

$2 vues - 2001-33 Renforcement électrique de la plaine des sports – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/42

Sujet : distribution électrique / commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-34 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entré et rénovation des façades – avenant n° 1 au marché de travaux DSDB

$2 vues - 2001-34 Salle Vaulabelle – restructuration de l\'entré et rénovation des façades – avenant n° 1 au marché de travaux DSDB (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/43

Sujet : équipement collectif / commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-35 Acquisition d'une propriété à l'angle de l'avenue Jean Jaurès et rue Camille Desmoulins

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/44

Sujet : immobilier / propriété publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-36 Acquisition d'un bâtiment rue de Joie

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/45

Sujet : immobilier / propriété publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Joie

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-37 Déclaration d'intention d'aliéner un terrain rue des Prés Coulons – exercice du droit de préemption urbain

$3 vues - 2001-37 Déclaration d\'intention d\'aliéner un terrain rue des Prés Coulons – exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/46

Sujet : propriété publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-38 Programme véhicules et engins 2001 – dossier d'appel d'offres

$3 vues - 2001-38 Programme véhicules et engins 2001 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/47

Sujet : véhicule automobile / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-39 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2001 – concours des services municipaux

$2 vues - 2001-39 Communauté des communes de l\'Auxerrois – travaux de voirie programme 2001 – concours des services municipaux (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/48

Sujet : réseau routier / finances locales

Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-40 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme voirie 2001 – concours des services techniques municipaux

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/49

Sujet : réseau routier

Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-41 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux

$2 vues - 2001-41 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d\'aménagement d\'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/50

Sujet : liaison douce

Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)

Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Rue des Champs-Bardeaux

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-42 Vente de locaux rue Faillot à la communauté des communes de l'Auxerrois

$7 vues - 2001-42 Vente de locaux rue Faillot à la communauté des communes de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/51

Sujet : immobilier / propriété publique

Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-43 Enseignement supérieur – frais de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif de l'IUT et de l'IUP d'Auxerre – convention de financement

$3 vues - 2001-43 Enseignement supérieur – frais de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif de l\'IUT et de l\'IUP d\'Auxerre – convention de financement (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/52

Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales

Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Institut universitaire professionnalisé (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-44 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 328 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

$3 vues - 2001-44 Office public municipal d\'HLM – acquisition amélioration d\'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 328 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/53

Sujet : logement social / immobilier / finances locales

Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-45 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 170 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

$2 vues - 2001-45 Office public municipal d\'HLM – acquisition amélioration d\'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 170 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/54

Sujet : logement social / immobilier / finances locales

Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-46 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – participation financière de la ville

$2 vues - 2001-46 Office public municipal d\'HLM – acquisition amélioration d\'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/55

Sujet : logement social / immobilier / finances locales

Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-47 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations

$3 vues - 2001-47 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d\'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d\'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/56

Sujet : logement social / immobilier / finances locales

Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-48 Office public municipal d'HLM – installation de digicodes dans les bâtiments de l'office HLM d'Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 200 000 F réalisé auprès de Dexia-Crédit Local de France

$3 vues - 2001-48 Office public municipal d\'HLM – installation de digicodes dans les bâtiments de l\'office HLM d\'Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 200 000 F réalisé auprès de Dexia-Crédit Local de France (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/57

Sujet : logement social / finances locales

Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-49 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités

$2 vues - 2001-49 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/58

Sujet : impôts locaux / exonération fiscale

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-50 Crèche de Noël 2000

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/59

Sujet : manifestation culturelle

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-51 Convention 2001 avec l'association Renouer

$2 vues - 2001-51 Convention 2001 avec l\'association Renouer (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/60

Sujet : association / insertion professionnelle

Organisme : Association Renouer

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-52 Convention 2001 avec le Centre d'aide par le travail

$2 vues - 2001-52 Convention 2001 avec le Centre d\'aide par le travail (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/61

Sujet : insertion professionnelle

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-53 Modification de l'effectif réglementaire

$3 vues - 2001-53 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/62

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-54 Adoption de décomptes définitifs

4 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/63

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-55 Actes de gestion courante

7 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/64

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-56 Personnel municipal – prime de fin d'année 2001 – indexation de cette prime

$2 vues - 2001-56 Personnel municipal – prime de fin d\'année 2001 – indexation de cette prime (ouvre la visionneuse)$

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Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/65

Sujet : personnel

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-57 Laser 89 – cession à la SCI Régnier

2 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/66

Sujet : immobilier / entreprise / propriété publique

Organisme : SCI Régnier / Laser 89

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-58 Liaisons autoroutières Troyes-Auxerre-Bourges – Motion du Conseil municipal

4 vues

Date : 9 février 2001

Cote : 513 W 24/67

Sujet : réseau routier

Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Liste des présents et absents à la séance du 25 mars 2001

1 vue

Date : 25 mars 2001

Cote : 513 W 24/68

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Procès-verbal d'installation du nouveau conseil municipal, de l'élection du maire, du maire délégué de Vaux et de onze adjoints

$16 vues - Procès-verbal d\'installation du nouveau conseil municipal, de l\'élection du maire, du maire délégué de Vaux et de onze adjoints (ouvre la visionneuse)$

16 vues

Date : 25 mars 2001

Cote : 513 W 24/69

Sujet : élection politique / élu / conseil municipal / structure administrative

Lieu : Vaux (Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2001-59 Détermination du nombre d'adjoints