Communication de Jean-Pierre Colin « l'OMC menace le service public d'éducation »  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/65 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/66 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/67 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions de Dominique Mary sur la place des Véens et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/68 Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/69 Sujet : liaison douce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine et réponse 1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/71 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité et réponse du maire 1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/72 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton et réponse de Denis Martin 1 vue Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/73 Sujet : liaison douce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions de Dominique Mary sur la place des Véens (et réponse de Brigitte Debelle) et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin (réponse de Denis Martin)  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/74 Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-263 Adhésion de la commune d'Augy à la communauté des communes de l'Auxerrois – avis du conseil municipal  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/75 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Augy (Yonne) / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-264 Modification de l'article 4 (compétence aménagement de l'espace) des statuts de la communauté des communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/76 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-265 Communauté des communes de l'Auxerrois – création d'un syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise  4 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/77 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-266 Fonds d'investissement petite enfance – demande d'aide financière  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/78 Sujet : enfant / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-267 Contrat enfance avec la Caisse d'allocations familiales  11 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/79 Sujet : politique de la ville / projet éducatif Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-268 Théâtre municipal – délégation de service public à l'association icaunaise de diffusion artistique (AIDA)  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/80 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-269 Construction des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/81 Sujet : politique de la ville / installation sportive / finances locales / équipement socio culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-270 Travaux d'aménagement des locaux d'accueil des quartiers pour les enfants et utilisés par les associations – plan de financement  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/82 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-271 Dotation de solidarité urbaine – bilan 2000  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/83 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-272 Attribution de diverses subventions  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/84 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-273 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/85 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-274 Sécurité aux abords des établissements scolaires – aménagement de la rue de I'lle aux plaisirs – avenant n° 1 au marché de travaux avec SCR Bourgogne  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/86 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-275 Fourniture de produits et matériels d'entretien ménager et industriel pour 2001 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise BHE Sanicity  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/87 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-276 Création du poste de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention  3 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/88 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-277 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/89 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-278 Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l'État pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/90 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-279 Actes de gestion courante  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/91 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 novembre 2001  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 29 novembre 2001  17 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Plan de mandat 2001-2007 : une ville du possible »  9 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/4 Sujet : vie politique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Les orientation budgétaires 2002 »  5 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 novembre 2001  1 vue Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-280 Budget primitif pour 2002 – débat sur les orientations budgétaires  18 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-281 Attribution de subventions  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-282 Contrat de ville 2001 – 4e affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/9 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-283 Admissions en non valeur  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-284 Installation d'un point de contact de police de proximité Rive Droite  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/11 Sujet : police / politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-285 Dalle Sainte-Geneviève – reprise du complexe d'étanchéité  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/12 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-286 Programme des travaux d'urgence 2001 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/13 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-287 Bâtiments communaux – Travaux de maintenance et petites rénovations 2002-2003 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/14 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-288 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2002 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/15 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-289 Approvisionnement en fournitures et produits courants – année 2002 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/16 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-290 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Lauréseb et Delagneau  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/17 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-291 Parking de l'Arquebuse – réparations suite au sinistre incendie du 6 août 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Lapied  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/18 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-292 Marché de Noël – convention avec l'association des amis du grand Noël bourguignon d'Auxerre  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/19 Sujet : association / manifestation commerciale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-293 Reversement à l'Association française contre les myopathies, de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec, dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/20 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-294 Clôture de l'exercice comptable 2001  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/21 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-295 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles », des archives municipales d'Auxerre  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/22 Sujet : manifestation culturelle Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-296 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC Foncier de 299 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/23 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
