Question de Dominique Mary sur le conservatoire de la nature ; réponse de Jean-Paul Rousseau  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/7 Sujet : association / protection de la nature / élu Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur le projet d'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/8 Sujet : opération d'urbanisme / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Bernard Brémont sur la situation au Proche Orient 1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/9 Sujet : relations internationales / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 avril 2002  1 vue Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-58 Accueil de la petite enfance – création d'un pôle enfance – principe de l'opération – plan de financement  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/11 Sujet : enfant / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-59 Vente à l'OPM-HLM d'un terrain 19, rue de l'Alouette  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/12 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-60 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l'Alouette – participation financière de la ville  4 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-61 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville  4 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/14 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-62 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/15 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-63 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 2 et 3 place de l'hôtel de ville (la Botte d'or)  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l'État – financement  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/17 Sujet : association / insertion professionnelle / emploi aidé / personnel Organisme : Le Phare emploi Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-65 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-66 Demande d'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics  5 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/19 Sujet : installation classée / traitement des déchets Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-67 Programme d'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel  8 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/20 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-68 Exposition Alain Bourbonnais – demande de subvention auprès de la DRAC  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/21 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Personne : Bourbonnais, Alain (1925-1988) Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-69 Festival « Tête de l'Art » – attribution de subvention  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/22 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-70 Maison des Jeunes et de la Culture – convention avec la ville  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/23 Sujet : association / action culturelle / finances locales Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/24 Sujet : patrimoine culturel / finances locales / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu »  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/25 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens »  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/26 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/27 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-75 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-76 Recrutement de saisonniers  4 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/29 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-77 Modalités de rémunération du personnel participant aux élections  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/30 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-78 Maison de quartier Rive Droite – abonnement téléphonique – modification du titulaire  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/31 Sujet : finances locales / télécommunications Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-79 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/32 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-80 Actes de gestion courante  6 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes  3 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/34 Sujet : transport ferroviaire / élu Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-82 Vœu sur le devenir des silos du Batardeau  2 vues Date : 25 avril 2002 Cote : 513 W 30/35 Sujet : élu / bâtiment agricole Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 mai 2002  4 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 mai 2002  5 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Pascal Henriat 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Paul Rousseau sur le calendrier des fêtes et manifestations 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/40 Sujet : manifestation publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/41 Sujet : traitement des déchets / élu Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez sur la démocratie participative 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/42 Sujet : élu / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Jean-Pierre Colin : « Premier bilan du dispositif de démocratie participative » 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/43 Sujet : élu / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Denis Roycourt sur le choix d'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés 1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/44 Sujet : traitement des déchets / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002  1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-83 Mise en place des conseils de quartiers  6 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/46 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-84 Création d'un poste d'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/47 Sujet : politique de la ville / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-85 Élection de l'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/48 Sujet : politique de la ville / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002  1 vue Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-86 Régime indemnitaire des élus  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/50 Sujet : élu / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-87 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/51 Sujet : établissement d'enseignement / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-88 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/52 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-89 Aménagement d'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/53 Sujet : maintien de l'ordre / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-90 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/54 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-91 Exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/55 Sujet : exonération fiscale / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-92 Exonération exceptionnelle des droits de place (UCAA)  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/56 Sujet : exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
