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2002-237 Conventions avec le Conseil Général de l'Yonne – utilisation des installations sportives mises à la disposition des collèges

$2 vues - 2002-237 Conventions avec le Conseil Général de l\'Yonne – utilisation des installations sportives mises à la disposition des collèges (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 28 novembre 2002

Cote : 513 W 32/99

Sujet : établissement d'enseignement / installation sportive

Organisme : Yonne

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-238 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2003 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert

$2 vues - 2002-238 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2003 – marché fractionné à bons de commande – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 28 novembre 2002

Cote : 513 W 32/100

Sujet : matière première / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-239 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton nord – avis du conseil municipal

2 vues

Date : 28 novembre 2002

Cote : 513 W 32/101

Sujet : découpage électoral

Lieu : Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-240 Actes de gestion courante

3 vues

Date : 28 novembre 2002

Cote : 513 W 32/102

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-241 Adoption de décomptes définitifs

3 vues

Date : 28 novembre 2002

Cote : 513 W 32/103

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 décembre 2002

4 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/1

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2002

4 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/2

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

1 vue

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/3

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Communication du Guy Férez « éléments sur le débat d'orientation budgétaire »

$1 vue - Communication du Guy Férez « éléments sur le débat d\'orientation budgétaire » (ouvre la visionneuse)$

1 vue

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/4

Sujet : finances publiques / élu

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Voeu d'Anne Martinez relatif au soutien de l'ensemble du conseil municipal en faveur de la Nigérianne Amina Awal ; réponse du conseil

$1 vue - Voeu d\'Anne Martinez relatif au soutien de l\'ensemble du conseil municipal en faveur de la Nigérianne Amina Awal ; réponse du conseil (ouvre la visionneuse)$

1 vue

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/5

Sujet : vie publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-242 Budget primitif pour 2003 – débat d'orientation budgétaire

$2 vues - 2002-242 Budget primitif pour 2003 – débat d\'orientation budgétaire (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/6

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-243 Acquisition d'un terrain rue des Montardoins à France Télécom

$2 vues - 2002-243 Acquisition d\'un terrain rue des Montardoins à France Télécom (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/7

Sujet : immobilier / propriété publique

Organisme : France Télécom

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-244 Exercice du droit de préemption urbain – acquisition d'un terrain rue Bercier

$2 vues - 2002-244 Exercice du droit de préemption urbain – acquisition d\'un terrain rue Bercier (ouvre la visionneuse)$

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/8

Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bercier

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – projet architectural et technique pour les tranches 1 et 2 – dossier d'appel d'offres – engagement des études préalables pour les tranches 3 à 5 – engagement d'études complémentaires

$3 vues - 2002-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – projet architectural et technique pour les tranches 1 et 2 – dossier d\'appel d\'offres – engagement des études préalables pour les tranches 3 à 5 – engagement d\'études complémentaires (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/9

Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-246 Convention 2002 AJA football association-ville d'Auxerre

$2 vues - 2002-246 Convention 2002 AJA football association-ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/10

Sujet : association / finances locales

Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-247 Relations AJA football–ville d'Auxerre – convention 2003 AJA Football Association–Ville d'Auxerre

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/11

Sujet : association / finances locales

Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-248 Versement d'acomptes sur subventions 2003

$2 vues - 2002-248 Versement d\'acomptes sur subventions 2003 (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/12

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-249 Attribution d'une subvention à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)

$2 vues - 2002-249 Attribution d\'une subvention à l\'Union des commerçants et artisans d\'Auxerre (UCAA) (ouvre la visionneuse)$

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/13

Sujet : association / finances locales / commerce

Organisme : Union des commerçants et artisans d'Auxerre (Auxerre ; 1997-2008)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-250 Exercice 2003 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2003

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/14

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-251 Office public municipal d'HLM – Construction d'un pavillon PLAI 58 bis, avenue de Saint Georges – participation financière de la ville

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/15

Sujet : construction / logement social

Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-252 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/16

Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales

Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-253 Demande de subvention du collège Paul-Bert pour un projet radio avec les élèves de la 3e SEGPA – année scolaire 2002-2003

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/17

Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-254 Lycée technique et professionnel Vauban – demande de subvention pour une classe à PAC

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/18

Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-255 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement (versement du solde pour l'année scolaire 2001-2002)

$2 vues - 2002-255 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville d\'Auxerre aux frais de fonctionnement (versement du solde pour l\'année scolaire 2001-2002) (ouvre la visionneuse)$

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/19

Sujet : enseignement privé / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-256 Nouvelle plaquette de présentation de l'IUT de Dijon – demande de subvention

$3 vues - 2002-256 Nouvelle plaquette de présentation de l\'IUT de Dijon – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/20

Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-257 Budget annexe Parking du Pont – affectation des résultats 2001

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/21

Sujet : équipement collectif / finances locales

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-258 Budget annexe assainissement – affectation des résultats 2001

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/22

Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-259 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/23

Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-260 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2002

$3 vues - 2002-260 Décision modificative n° 2 de l\'exercice 2002 (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/24

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-261 Renégociation de dette – exercice 2003

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/25

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-262 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2003

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/26

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-264 Convention de développement cinématographique

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/27

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-265 Chèques vacances – mode de paiement dans les établissements culturels de la ville – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances

$2 vues - 2002-265 Chèques vacances – mode de paiement dans les établissements culturels de la ville – convention avec l\'Agence Nationale des Chèques Vacances (ouvre la visionneuse)$

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/28

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-267 Actualisation du contrat de concession de distribution publique de gaz

119 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/29

Sujet : distribution de gaz

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-269 Approvisionnement en fournitures de matériaux de construction – appel d'offres ouvert

$2 vues - 2002-269 Approvisionnement en fournitures de matériaux de construction – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/30

Sujet : construction / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-270 Approvisionnement en fournitures de produits composites pour revêtements routiers – mise en concurrence simplifiée

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/31

Sujet : réseau routier / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-271 Approvisionnement en fournitures d'équipements électriques et d'éclairage – appel d'offres ouvert

$2 vues - 2002-271 Approvisionnement en fournitures d\'équipements électriques et d\'éclairage – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/32

Sujet : éclairage public / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-272 Approvisionnement en fournitures d'équipements pour la construction – appel d'offres ouvert

$2 vues - 2002-272 Approvisionnement en fournitures d\'équipements pour la construction – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/33

Sujet : construction / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-273 Approvisionnement en produits d'entretien et vaisselle – appel d'offres ouvert

$2 vues - 2002-273 Approvisionnement en produits d\'entretien et vaisselle – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/34

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-274 Ajustement du montant de la convention de maîtrise d'œuvre relative au concours des services techniques municipaux d'Auxerre pour la Commune de Monéteau

$2 vues - 2002-274 Ajustement du montant de la convention de maîtrise d\'œuvre relative au concours des services techniques municipaux d\'Auxerre pour la Commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)$

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/35

Sujet : finances locales

Organisme : Monéteau (Yonne)

Lieu : Monéteau (Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-275 Transfert de la compétence collecte des eaux usées par la Ville d'Auxerre

$4 vues - 2002-275 Transfert de la compétence collecte des eaux usées par la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$

4 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/36

Sujet : transfert de compétences / traitement des eaux usées

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-276 Impression d'un journal mensuel – marché à bon de commande – mise en concurrence simplifiée

$2 vues - 2002-276 Impression d\'un journal mensuel – marché à bon de commande – mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/37

Sujet : commande publique / communication institutionnelle

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-277 Saint-Vincent tournante du Grand Auxerrois – exonération des droits de place des commerçants non sédentaires

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/38

Sujet : manifestation commerciale / exonération fiscale

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-278 Effectif réglementaire 2003

19 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/39

Sujet : personnel

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-279 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service maintenance de la direction des bâtiments

$3 vues - 2002-279 Recrutement d\'un contractuel sur l\'emploi de responsable du service maintenance de la direction des bâtiments (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/40

Sujet : personnel

Organisme : Auxerre. Service maintenance bâtiments / Auxerre. Direction des bâtiments

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-280 Adoption de décompte définitifs