Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2002  12 vues Cote : 513 W 33/46 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
titleproper : Délibérations du conseil municipal 2003-2005 Instance : Auxerre. Secrétariat des assemblées |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 janvier 2003  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2003  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Martin pour que le conseil municipal en appelle au gouvernement français et au parlement afin qu'ils utilisent tous les moyens en leur pouvoir pour empêcher la guerre en Irak ; vote du conseil municipal ; réponse du conseil municipal qui soutient cette communication 1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/4 Sujet : relations internationales Lieu : Irak Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Anne Martinez à l'occasion de la journée internationale des femmes  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/5 Sujet : condition des personnes et des biens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 30 janvier 2003  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/6 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-1 Budget primitif 2003  6 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-2 Ouverture d'autorisations de programme  6 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-3 Subventions 2003 aux associations  7 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/9 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-4 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification du bail emphytéotique et prise en charge de travaux  7 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/10 Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle / finances locales Organisme : Association Avicenne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-5 Office public municipal d'HLM – rue Hubert Fabureau et avenue des Clairions – construction de 12 pavillons individuels, 8 logements collectifs « PLUS » et réhabilitation de 2 pavillons « PLAI » – participation financière de la ville  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/11 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-6 Taxe locale d'équipement – exonération pour les organismes d'habitation à loyer modéré  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/12 Sujet : fiscalité immobilière / logement social Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-7 Vente d'une emprise communale chemin de halage et rue de la Maladière  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/13 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Maladière / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin du halage Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-8 Point de contact de police de proximité à Sainte-Geneviève – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/14 Sujet : police / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-9 Demande de subvention exceptionnelle pour l'organisation du départ de la première étape de la course cycliste Paris-Nice 2003  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/15 Sujet : sport / finances locales Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France) / Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-10 Aide financière exceptionnelle à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/16 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-11 Constitution de la commission consultative des services publics locaux  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/17 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-12 Consommations énergétiques des bâtiments communaux – participation à la démarche de suivi engagée par l'Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/18 Sujet : économie d'énergie / énergie Organisme : Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-13 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Ville d'Auxerre  20 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/19 Sujet : personnel / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-14 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec Axa assurances, cabinet Lefèvre et Gradel  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/20 Sujet : compagnie d'assurances / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-15 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2003 – concours des services techniques municipaux  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/21 Sujet : réseau routier / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-16 Acquisition de livres non scolaires – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/22 Sujet : action culturelle / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-17 Acquisition de petites fournitures de bureau – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/23 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-18 Fournitures et consommables, hors papier, pour équipements informatiques et machines de bureau – années 2003 et 2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/24 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-19 Maintenance des extincteurs – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/25 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-20 Vérification des installations électriques – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/26 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-21 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004, avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-22 Avenant au marché concernant le crématorium  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/28 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-23 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/29 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-24 Actes de gestion courante  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/30 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 mars 2003  2 vues Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 mars 2003  1 vue Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-25 Budgets annexes 2003 – débat d'orientations budgétaires  7 vues Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/33 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 mars 2003  4 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 mars 2003  5 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur l'emploi et le développement économique et l'augmentation de la production de l'usine CEA 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/4 Sujet : aménagement du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Le maire informe le conseil municipal de la mise en place d'un comité de pilotage sur la restauration collective 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/5 Sujet : restauration collective / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Martine Doriac présente sa démission 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur la communication des listes électorales ; réponse de Joëlle Richet 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/7 Sujet : élection politique / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Dominique Mary pour le maintien de l'artothèque dans l'enceinte du musée d'art et d'histoire ; réponse de Jean-Paul Rousseau ; ce vœu est rejeté par le conseil 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/8 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / art Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Artothèque (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Jean-Pierre Colin sur l'accord général sur le commerce des services (AGCS) ; vœu adopté par le conseil après vote 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/9 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Brigitte Picq-Debelle sur la guerre en Irak  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/10 Sujet : relations internationales Lieu : Irak Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 mars 2003  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/11 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-26 Budgets annexes – budget primitif 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-27 Fiscalité directe locale – taux 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/13 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-28 Décision modificative n° 1 du budget principal  31 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-29 Attribution de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
