2012-112 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2011

2012-114 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2011

2012-116 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " développement de l'usage de l'énergie solaire thermique pour l'eau chaude sanitaire sur le patrimoine bâti " – Demande de subvention

2012-118 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Laborde – Restructuration extension du groupe scolaire – Demande de subvention pour les travaux d'une chaufferie bois

2012-120 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010-2011

2012-122 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le conseil régional de Bourgogne – Demande de subventions

2012-124 Salle des Musiques Actuelles – Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités pour la saison 2010-2011

2012-126 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2011

2012-128 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-130 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-132 Etablissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2012-134 Actes de gestion courante

2012-136 Arquebuse – Mise en révision simplifiée du Plan Local de l'Urbanisme