2012-087 Immeuble rue Krüger et rue Paul Doumer – Changement d'affectation  157 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/87 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Doumer / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger |
2012-088 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Présentation du bilan carbone et perspectives  613 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/88 Sujet : économie d'énergie |
2012-089 Transports scolaires non urbains – Nouvelle convention de délégation de compétence avec le Conseil Général de l'Yonne  319 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/89 Sujet : transport scolaire Organisme : Yonne |
2012-090 Association Service Compris – Attribution d'une subvention exceptionnelle  156 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/90 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Service Compris |
2012-091 Cité des Musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) – Attribution d'une subvention exceptionnelle  191 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/91 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2012-092 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2013  177 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/92 Sujet : recensement de population |
2012-093 Actes de gestion courante  541 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/93 |
2012-094 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " sur les transports scolaires dans l'Yonne  122 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/94 Sujet : transport scolaire |
2012-095 Parc des expositions  1161 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/95 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2012-096 Parc des expositions – Délégation de service public – Choix du délégataire  1846 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/96 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2012-097 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées  282 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/97 Sujet : nomade / urbanisme / logement |
2012-098 Relogement des gens sédentarisés – Mise à disposition de l'Office Auxerrois de l'Habitat de terrains route de Chevannes et route de Toucy – Bail emphytéotique  472 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/98 Sujet : immobilier / nomade / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy / Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes |
2012-099 Place de l'Arquebuse – Dénomination d'une voie  143 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/99 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2012-100 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire] Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/100 |
2012-101 Démocratie de proximité – Modification de la charte de fonctionnement  126 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/101 Sujet : structure administrative |
2012-102 Budget 2013 – Débat d'orientations budgétaires  389 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/102 Sujet : finances locales |
2012-103 Budget principal 2012 – Décision modification n° 3  323 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/103 Sujet : finances locales |
2012-104 Budget assainissement – Décision modificative n° 1  322 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/104 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2012-105 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  290 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/105 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2012-106 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles  179 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/106 Sujet : finances locales |
2012-107 Taxe locale d'équipement (TLE) – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  127 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/107 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale |
2012-108 Garantie d'emprunt – Convention financière pluriannuelle entre l'Office Auxerrois de l'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations 2013-2015  186 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/108 Sujet : finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2012-109 Accessibilité arrêts de bus – Convention avec la communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour les travaux 2012 et 2013  341 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/109 Sujet : transport en commun / personne handicapée Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2012-110 Traitement des déchets verts – Adhésion à un groupement de commandes  300 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/110 Sujet : traitement des déchets / commande publique |
2012-111 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre  3363 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/111 Sujet : traitement des eaux usées |
