2012-062 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles  233 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/62 Sujet : finances locales |
2012-063 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 31 logements place centrale à Auxerre  194 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/63 Sujet : finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Centrale |
2012-064 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2011  975 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/64 Sujet : personne handicapée |
2012-065 Halte garderie des Rosoirs – Transformation en structure multi-accueil  185 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/65 Sujet : halte garderie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte-garderie des Rosoirs |
2012-066 Transfert de l'activité petite enfance gérée par le Centre Communal d'Action Sociale – Reprise de la halte-garderie Rive-Droite par la ville et transformation en structure multi-accueil  232 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/66 Sujet : enfant / halte garderie Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Rive-droite |
2012-067 Construction du groupe scolaire de Laborde – Demande de subventions  143 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/67 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire de Laborde |
2012-068 Personnel municipal – Taux de promotion au titre de l'avancement à l'échelon spécial  154 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/68 Sujet : personnel |
2012-069 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  237 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/69 Sujet : personnel |
2012-070 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels  189 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/70 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service des arts visuels |
2012-071 Actes de gestion courante  421 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/71 |
2012-072 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2011  141 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/72 Sujet : finances locales |
2012-073 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  130 Ko Date : 28 juin 2012 Cote : 555 W 2012/73 |
2012-074 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne  161 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/74 Sujet : structure administrative Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) |
2012-075 Convention relative à la création d'un parc d'activités intercommunal " les terres du Canada " – Avenant n° 2  197 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/75 Sujet : zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Parc d'activités Les Terres du Canada |
2012-076 Financement du poste de manager du centre-ville – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne  173 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/76 Sujet : personnel / finances locales Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Auxerre, Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2012-077 Budget principal – Décision modificative n° 2  310 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/77 Sujet : finances locales |
2012-078 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles  165 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/78 Sujet : finances locales |
2012-079 Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapport 2012  1183 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/79 Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées |
2012-080 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2013 du coefficient multiplicateur  156 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/80 Sujet : distribution électrique |
2012-081 Place des Véens – Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 15 logements  189 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/81 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2012-082 Parc d'activités des Clairions – Acquisition d'un bâtiment administratif  336 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/82 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2012-083 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les logements neufs de haute performance énergétique – Annulation de la délibération 2012-027  2588 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/83 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue |
2012-084 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Dénomination d'une rue  112 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/84 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2012-085 Sédentarisation des gens du voyage – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'Office Auxerrois de l'Habitat pour la viabilisation de terrains  267 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/85 Sujet : nomade / commande publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2012-086 Études préalables pour la création d'une passe à poissons et d'un parcours d'initiation en eau vive au barrage de Preuilly – Demande de subventions  166 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/86 Sujet : eau / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Barrage de Preuilly |
