2012-012 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles  199 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/12 Sujet : finances locales |
2012-013 Avenue de Grattery – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Démolition reconstruction de 20 logements  193 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery |
2012-014 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 275 logements  181 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2012-015 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 296 logements  180 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2012-016 Processus de verbalisation électronique (Pve) – Mise en place – Demande de subvention  147 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/16 Sujet : police des transports / finances locales |
2012-017 Création d'un conseil consultatif de la jeunesse  379 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/17 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Conseil consultatif de la jeunesse |
2012-018 Adhésion de la ville à l'association nationale des élus en charge du sport (ANDES)  182 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/18 Sujet : sport / association / élu |
2012-019 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec  127 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/19 Sujet : comptabilité publique Organisme : Comité français pour l'UNICEF Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2012-020 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de directeur de l'Administration Générale  169 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/20 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction de l'administration générale |
2012-021 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable du bureau d'études à la Direction de l'Environnement et des Travaux Publics  154 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/21 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Bureau d'études / Auxerre. Direction de l'environnement et des travaux publics |
2012-022 Actes de gestion courante  499 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/22 |
2012-023 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  134 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/23 |
2012-024 Parc d'activités des Clairions – Rond-point Sainte-Marguerite – Cession d'un délaissé d'aménagement  155 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/24 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions / Auxerre (Yonne, France) -- Rond-point Sainte-Marguerite |
2012-025 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Cession de terrains rue Étienne Dolet  165 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/25 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet |
2012-026 Zone à urbaniser des Mignottes et quartier des Conches – Acquisition à la SAFER de terrains en réserves foncières  154 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/26 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Conches / Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2012-027 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties concernant les logements neufs  180 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/27 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue |
2012-028 Route de Vaux – Échange foncier pour le relogement de foyers sédentarisés  175 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/28 Sujet : propriété publique / nomade / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux |
2012-029 Les Vitrines d'Auxerre – Mise en place d'une carte de fidélité pour le commerce du centre-ville – Attribution d'une subvention exceptionnelle  172 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/29 Sujet : finances locales / commerce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2012-030 Chemin des Boutilliers – Participation financière de la société Lyonnaise des Eaux pour les travaux de rénovation  176 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/30 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boutilliers |
2012-031 Budget principal – Décision modificative n° 1  364 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/31 Sujet : finances locales |
2012-032 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles  148 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/32 Sujet : finances locales |
2012-033 Gestion active de la dette – Opération de couverture 2012  180 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/33 Sujet : finances locales |
2012-034 Rénovation Urbaine du quartier des Brichères – Acte I – Avenant de clôture  167 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/34 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2012-035 Pôle Éducatif et Social Rive Droite – Travaux de rénovation – Demande de subvention  150 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/35 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite |
2012-036 Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunt – Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  469 Ko Date : 12 avril 2012 Cote : 555 W 2012/36 Sujet : finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
