2012-137 Gens du voyage – Convention d'objectifs et de financement entre la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, l'Office Auxerrois de l'Habitat et la ville d'Auxerre pour l'implantation d'habitats adaptés pour les familles sédentaires sur le territoire de la ville d'Auxerre  16773 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/137 Sujet : nomade / finances locales / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2012-138 Vaux – Acquisition d'un terrain  954 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/138 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2012-139 Plan Climat Energie Territorial (PCET) – Présentation du plan d'actions et des objectifs généraux  8351 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/139 Sujet : économie d'énergie |
2012-140 Renouvellement urbain rue Marie Carles – Apport à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière pour le projet de logements  1680 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/140 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles |
2012-141 Déploiement du réseau de fibre optique – Convention technique avec France Télécom, la communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre  11632 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/141 Sujet : télécommunications Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / France Télécom |
2012-142 Budget primitif 2013 – Budget principal  861 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/142 Sujet : finances locales |
2012-143 Budget primitif 2013 – Budget assainissement  860 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/143 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2012-144 Budget primitif 2013 – Budget crématorium  860 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/144 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2012-145 Budget 2013 – Attributions de subventions aux associations et organismes  17765 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/145 Sujet : association / finances locales |
2012-146 Fiscalité directe locale – Taux 2013  861 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/146 Sujet : fiscalité immobilière |
2012-147 Autorisations de programme – Crédits de paiements – Suppression – Modification  2530 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/147 Sujet : finances locales |
2012-148 Titres payables par internet (TIPI) – Acceptation comme mode de règlement  1601 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/148 Sujet : comptabilité publique |
2012-149 Admission en non-valeurs  1415 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/149 Sujet : finances locales |
2012-150 Caisse des écoles – Avance de trésorerie  1606 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/150 Sujet : oeuvres scolaires / finances locales Organisme : Auxerre. Caisse des écoles |
2012-151 Monuments historiques – Programme de travaux d'urgence 2012 – Demande de subventions  1699 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/151 Sujet : patrimoine culturel / finances locales |
2012-152 Chauffage urbain – Choix du mode de gestion  9727 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/152 Sujet : chauffage urbain / commande publique |
2012-153 Contrat Enfance Jeunesse 2012-2013 – Passation d'un avenant concernant le multi-accueil La Ribambelle, le multi-accueil des Rosoirs et le multi-accueil Rive-Droite  1650 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/153 Sujet : enfant / halte garderie Organisme : Multi-accueil Rive-Droite (Auxerre) / Multi-accueil des Rosoirs (Auxerre) |
2012-154 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d'un terrain de football synthétique au Stade Auxerrois – Demande de subvention  1634 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/154 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois |
2012-155 Salle des musiques actuelles (SMAC) – Choix du mode de gestion  6754 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/155 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2012-156 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  5186 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/156 Sujet : personnel |
2012-157 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire  21130 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/157 Sujet : personnel |
2012-158 Personnel municipal – Mise en place de l'indemnité de départ volontaire  2422 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/158 Sujet : personnel |
2012-159 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation  1866 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/159 Sujet : personnel |
2012-160 Chauffage urbain et salle des musiques actuelles Le Silex – Délégation de service public – Constitution de la commission  2403 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/160 Sujet : chauffage urbain / commande publique / structure administrative / équipement socio culturel Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2012-161 Caisse des écoles – Modification  1424 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/161 Sujet : oeuvres scolaires / finances locales Organisme : Auxerre. Caisse des écoles |
