2012-162 Actes de gestion courante  3984 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/162 |
2012-163 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1454 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/163 |
2012-164 Vœu de Didier Serra " Europe écologie les verts " sur le secteur sauvegardé et le Plan Climat Territorial  1685 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/164 Sujet : économie d'énergie / secteur sauvegardé |
2013-001 Rénovation urbaine quartiers des Brichères et Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière du programme de logements de la 4e tranche des Brichères et du programme rue de Lambaréné  2033 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/1 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2013-002 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur – Emplacement réservé rue Marie Carles et servitude de passage public place des Véens  2705 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/2 Sujet : opération d'urbanisme / secteur sauvegardé Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2013-003 Dénomination d'une voie – Rue de la Faïencerie  951 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/3 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Faïencerie |
2013-004 Quartier Sainte-Geneviève – Vidéoprotection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention  1858 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/4 Sujet : surveillance du territoire / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-005 Programme d'assainissement 2013 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions  6812 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/5 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-006 Assainissement – Délégation de service public – Avenant de prolongation  2843 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/6 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-007 Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le mode de gestion des ouvrages de collecte d'assainissement – Adhésion à un groupement de commande  4423 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/7 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-008 Lutte contre l'habitat indigne – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne  4935 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/8 Sujet : logement Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) |
2013-009 Budget principal – Décision modificative n° 1  4627 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/9 Sujet : finances locales |
2013-010 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles  3062 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/10 Sujet : finances locales |
2013-011 Auxerrexpo – Travaux d'investissement – Demande de subventions  2661 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2013-012 Chambre Régionale des Comptes – Rapport d'observations définitives – Exercice 2006 à 2010  37489 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/12 Sujet : juridiction / finances locales Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes |
2013-013 Admission en non-valeurs  1323 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/13 Sujet : finances locales |
2013-014 Paiement des travaux réalisés sur ouvrage mitoyen  1426 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/14 Sujet : finances locales |
2013-015 Carte scolaire 2013-2014  1525 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/15 Sujet : carte scolaire |
2013-016 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 1 au contrat signé avec ELRES (ELIOR Restauration)  4675 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/16 Sujet : restauration collective / commande publique |
2013-017 Multi-accueil Rive Droite – Extension de sa capacité d'accueil  1994 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/17 Sujet : enfant / halte garderie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Multi-accueil Rive-droite |
2013-018 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2013  439 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/18 Sujet : politique de la ville |
2013-019 Association Icaunaise de Développement Artistique le Théâtre – Délégation de service public – Avenant de prolongation  3010 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/19 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-020 Nuit de l'Eau – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec  1391 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/20 Sujet : comptabilité publique Organisme : Comité français pour l'UNICEF Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2013-021 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  2212 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/21 Sujet : personnel |
2013-022 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de chef de projet développement économique  2366 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/22 Sujet : personnel / action économique |
